Variation de prix

[Market]

Bonjour,

Si des indices locaux existent, doit-on obligatoirement privilégier les index locaux ?
Qui décident en fait ? Est-ce une faculté ? Ou une obligation ?

En vous remerciant pour votre réponse.

[speedy]

c'est quoi un indice local ?
les index retenus doivent refléter l'évolution économique au plus près de la réalité pour l'exécution du marché
donc oui si un index est décliné par région il faut choisir celui de la région ou la prestation sera exécutée ....

[Virkiel]

Justement une question réponse pourra t'aiguiller :

Les clauses limitant la révision des prix sont exorbitantes du droit commun
http://www.citia.fr/7.aspx?ProdID=82982fee-b9d5-4bf8-8028-76d3564b5948&CatID=3739da99-5458-446e-a410-4420b8abbf16&sr=0&page=3

Dans sa réponse, le ministère de l'économie qualifie les clauses limitant les effets de la révision des prix de « clauses exorbitantes du droit commun » et précise que « leur utilisation est avant tout justifiée par la nécessité de préserver les intérêts financiers de la collectivité publique et donc des finances publiques ».

Il rappelle qu'il ne s'agit que d'une faculté laissée à l'appréciation de l'acheteur et non d'une obligation.

[Market]

Des indices et index qui prennent en compte les spécificités locales en fait compte tenu des coûts des matériaux, de leur disponibilité, etc..

Je vais lire ce document et je reviens !

Merci les amis

[Virkiel]

Des indices et index qui prennent en compte les spécificités locales en fait compte tenu des coûts des matériaux, de leur disponibilité, etc..

Je vais lire ce document et je reviens !

Merci les amis

Tu veux prendre par exemple l'indice local de la banane réunionnaise plutôt que l'index national de la banane

[Ponta]

Des indices et index qui prennent en compte les spécificités locales en fait compte tenu des coûts des matériaux, de leur disponibilité, etc..

Je vais lire ce document et je reviens !

Merci les amis

Ce seraient des indices qui tiendraient compte de l'insularité et des coûts d'acheminement par exemple.

Je n'ai pas une réponse juridiquement solide mais seulement une opinion. Pour un acheteur, il est possible de choisir un indice plutôt qu'un autre. Par exemple, quand le domaine est vaste comme les fournitures de plomberie, il est possible de choisir un indice métaux, un indice PVC, un indice faïence... voire d'en prendre qu'un ou plusieurs. Ce que je veux dire, c'est que la formule de révision, actualisation... est déterminée librement par l'acheteur :
- il peut choisir tel indice plutôt qu'un autre,
- il peut en choisir 1, 2, 3 ou plus.

Donc choisir ou pas un indice local me paraît être une faculté. Par contre, un indice local me paraît plus adapté si les prestations ou fournitures sont d'origine locale. Cela prend mieux en compte le localisme.
Par contre, si vous achetez un truc made in china, je suis plus circonspect quant au choix d'un indice local.

[Market]

Bonsoir,

Je vous remercie pour votre apport.
Mais en matière de ridicule, on ne fait pas mieux.  En effet, j'ai appris que les indices locaux existants concernaient le BTP et avaient été créés par une de nos administrations et que mon patron conseillait aux acheteurs locaux de les utiliser. Une refonte de ces indices est prévue voire en cours.