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Cotraitant et paiement du traitant principal

Démarré par yfetrocho, Septembre 04, 2008, 10:32:26 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

yfetrocho

J'airecherché sur les archives mais j'ai trouve que des questions sans réponses...
Dans le cadre d'un groupement pour de la Moe, le cotraitant suite à la modification du programme n'a plus à intervenir.
Jusque là... tout va bien... j'aurais le courrier du cotraitant qui nous précisera qu'il n'intervient et qu'il ne veut pas être payé..
Par contre, le traiant principal demande à ce que la somme prévue pour son cotraitant lui soit payée...
Moi ça me choque un peu surtout que les prestations du cotraitant ne seront pas exécutées par le traitant principal.
Est ce que ça vous choque ou pas??
Merci

faribulle

Pas de travail réalisé, pas de service fait, pas de paiement.

Paiement à celui qui fait le boulot sauf groupement avec mandataire.

ex-poilà

tragique_fernand

Citation de: yfetrocho le Septembre 04, 2008, 10:32:26 AM
J'airecherché sur les archives mais j'ai trouve que des questions sans réponses...
Dans le cadre d'un groupement pour de la Moe, le cotraitant suite à la modification du programme n'a plus à intervenir.
Jusque là... tout va bien... j'aurais le courrier du cotraitant qui nous précisera qu'il n'intervient et qu'il ne veut pas être payé..
Par contre, le traiant principal demande à ce que la somme prévue pour son cotraitant lui soit payée...
Moi ça me choque un peu surtout que les prestations du cotraitant ne seront pas exécutées par le traitant principal.
Est ce que ça vous choque ou pas??
Merci

S'il y a modification de la répartition des honoraires entre les cotraitants, l'avenant ad hoc précisera comment sont réaffectés les honoraires du cotraitant qui se retire.
Be free with open-source software - Copain à Linus T, Greg K-H, Alan C, Ingo M, Al V, Thomas G, Andrew M and consorts

speedy

marché de MOE = forfait
si modif de prog et prestations abandonnées = avenant à la baisse et nouvelle répartition !
ou est le PB........ ah oui faut rédiger l'avenant..... vont quand même pas empôcher la rem de prestations non faites !!!!
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !