Groupement de commande entre CT ?

[zoé]

Un groupement de commande est-il possible entre plusieurs collectivités territoriales ?

Quelle est la forme idéale si l'on veut passer un marché pour plusieurs CT sous la forme d'un partenariat ?

[Schlipomi]

La réponse est dans votre question. Un groupement de commande, enfin tout dépend de ce que vous entendez par partenariat.

Car si pour certaines CT il s'agit seulement d'apporter une contribution financière sans réalisation de leur besoins propre dans ce cas un fond de concours est une piste ou si etc. etc.