Marché à prix unitaires MAPA

[mighty]

Hello les amis. Soit un marché à prix unitaires où l'on paiera les quantités réellement exécutées.
Comment on détermine que l'on va lancer un MAPA ? On précise dans le CCAP ou l'AE que malgré le marché à prix unitaires, le marché s'éteindra dès que l'on atteint le seuil de procédure formalisée ? Comment vous gérez ?
On frôle l'AC à BC dans l'idée je trouve.
Vu que cela sera mon premier marché à prix unitaires. 

[R.J]

On y met un maxi.

[Ponta]

+1, un maxi juste en-dessous du seuil.

[mighty]

Donc en fait c'est un peu la même rédaction qu'un AC à BC mais dans la forme du marché on met ordinaire et forme du prix unitaires. 
C'est super simple en fait   

[Pimousse1981]

Ne parle-t-on pas d'un AC à BC !?!?!?

[Virkiel]

Donc en fait c'est un peu la même rédaction qu'un AC à BC mais dans la forme du marché on met ordinaire et forme du prix unitaires. 
C'est super simple en fait   

le marché à prix unitaire est un AC à BC, sinon je ne vois pas comment tu pourrais le passer, sinon tu es sur du marché public dans le cadre de prix globaux et forfaitaires

Ne parle-t-on pas d'un AC à BC !?!?!?

D'accord avec toi

[Raspoutine]

le marché à prix unitaire est un AC à BC, sinon je ne vois pas comment tu pourrais le passer, sinon tu es sur du marché public dans le cadre de prix globaux et forfaitaires

Je ne comprends pas pourquoi vous voulez faire systématiquement un AC à BC pour des prix unitaires. Lorsque l'on a un marché ordinaire à PU on n'est pas à BC, par exemple en infra on fait un marché à prix unitaires et on paye par rapport aux quantités réellement exécutées mesurées sur chantier. le marché comporte un BPU et dans le DCE on a un DQE avec des quantités estimées qui conduit à un montant de marché dans l'AE, on fait ça en permanence et ça ne pose aucun problème.

D'accord avec toi

[hpchavaz]

De plus la procédure se détermine en fonction de l'estimation connue au moment du lancement de la procédure (DRAM art 23).

[Virkiel]

Le montant définitif du marché à prix unitaire ne peut être déterminé qu'à la fin du marché, les quantités réellement exécutées sont alors connues. Donc si tu connais déjà toutes tes prestations à l'avance, c'est comme si ta prestation se déroulait tel un marché forfaitaire, la prestation se fait d'elle même sans avoir à faire de BC, car le BC sert à faire une demande de quantités * par le prix unitaire sur un besoin du moment ponctuel et non permanent comme le forfaitaire, et on ne connait jamais réellement ce qui sera dépensé à l'avance, c'est pour cela qu'on fonctionne avec un maxi/mini ou sans mini/maxi.

Après l'utilisation du BC c'est surtout pour l'exécution du marché qu'on l'utilise, et pour gérer le besoin lorsqu'il naît, il faut gérer les demandes au quotidien, alors que sur un quantitatif connu et encadré strictement nul besoin de faire de bon de commande, mais quid de l'utilité du prix unitaire.

[Michel]

Le prix unitaire est la forme du prix retenu au contrat (marché)
Le bon de commande n'est qu'un truc choisi pour l'exécution du contrat (marché)
Ce pourrait être toute autre chose : fax ; coup de téléphone verbal ; "top moi la main", . . .

mais l'un n'entraine pas l'autre. Ce sont deux choses différentes, même si on les rencontre parfois "ensemble"
l'un relève du contrat ; l'autre de son exécution (év. prévu ou pas comme tel au contrat)

On peut très bien avoir des prix unitaires et jamais de bon de commande
j'en ais pour l'électricité : je consomme et je pais selon les quantités réellement consommées
idem avec l'eau ,     le téléphone, . . .
Heureusement qu'on ne m'oblige pas à faire un bon de commande avant de passer au toilettes (allumer la lumière et me laver les mains bien sur)

Ce que je fais pour des raison budgétaire et non de marché :
C'est un pseudo bon de commande fictif que je ne transmets à personne en dehors de l'établissement qui est une "réservation de crédits"
(et cela car les logiciels sont tous très mal conçus)
et la compta paie le service fait en piochant dans cette réserve de crédits. Mais il n'y as pas de commande faite et envoyée au titulaire.

[fanchic]

Je crois bien qu'une vraie fiche synthétique serait salutaire tant j'entends souvent cette antienne réductrice "un MP à PU est un ACBC"

[speedy]

idem Michel
(bien que beaucoup de monde fasse à tort l'interprétation restrictive)

[raffalli2]

c'est clair mais c'est vrai qu'en l'absence de texte express ca bloque parfois surtout au niveau des trésoriers

[mighty]

Donc on est bien d'accord que je peux partir sur un marché ordinaire à prix unitaires. Je paie uniquement le consommé.
Car en l'état actuel des choses, je serais bien incapable de faire un bon de commande....Je ne sais même pas quel quantité commander.

Donc dans le CCAP j'indique que le marché est en procédure adaptée avec un maximum ou même pas. Seul un estimé suffit ? Comment ça bloque en fait. Même en utilisant l'article 23 du DRAM !

[Virkiel]

Donc on est bien d'accord que je peux partir sur un marché ordinaire à prix unitaires. Je paie uniquement le consommé.
Car en l'état actuel des choses, je serais bien incapable de faire un bon de commande....Je ne sais même pas quel quantité commander.

Donc dans le CCAP j'indique que le marché est en procédure adaptée avec un maximum ou même pas. Seul un estimé suffit ? Comment ça bloque en fait. Même en utilisant l'article 23 du DRAM !

Cela porte sur quelle prestation ?
Et comme l'a dit Michel, et moi un peu plus haut, le BC est lié à l'exécution de ton marché, tu n'es pas forcé de l'utiliser, mais tu dois quand même déterminer la manière dont tu feras ton exécution.