Mise au point MAPA

[badabada]

Bonjour,

Je ne sais pas si ce point a déjà été abordé mais dans l'ancien CMP on ne pouvait faire de mise au point qu'en AO?
et désormais l'article 64 du décret semble l'avoir ouvert à toutes les procédures? non?
donc en MAPA on pourrait faire une négo et une mise au point ensuite?

[Virkiel]

Si tu peux faire une mise au point en AOO, par extension tu pouvais déjà le faire par MAPA vu que tu as moins de contraintes à respecter pour le MAPA.

[badabada]

ah ok. J'estimais que la négo c'était en MAPA et que la mise au point c'était un peu l'équivalent an AO (enfin l'équivalent de très très loin).

[Ponta]

ah ok. J'estimais que la négo c'était en MAPA et que la mise au point c'était un peu l'équivalent an AO (enfin l'équivalent de très très loin).

Oui, d'assez loin.