Maintenance corrective et préventive de toitures - Service / Travaux ?

[Sunn0))]

Bonjour,

Pour de la maintenance préventive (vérification des chéneaux, nettoyage des orifices...) et corrective (fourniture et pose d'éléments pour l'étanchéité et la protection) des toitures, j'étais parti sur l'idée d'un simple marché de service avec une garantie d'un an (pour l'étanchéité notamment) avec un plan de prévention à fournir par l'entreprise. L'idée était bien entendu de ne pas s'embêter pour la réception (même si je sais bien qu'on peut déroger au CCAG-TRAVAUX). Sur l'estimation des coûts, il est normalement prévu que la préventive soit bien plus importante que la corrective (en gros plus de nettoyage et vérification que de petits travaux).
Vaut-il mieux prévoir cela en travaux à votre avis ? (le code cpv retenu n'apporte pas d'éléments, 45261900-3 Réparation et entretien des toitures).
Je me pose notamment la question pour le cas d'une déclaration de sous-traitance. Il faudrait prévoir un coordinateur sps en cas de marché de travaux. Mais, dans le cadre d'un marché de service, il ne doit pas être prévu ce coordonnateur. N'y a t'il pas un risque en terme de responsabilité de l'acheteur en cas de co-activité sur un marché de service impliquant du travail en hauteur ?

PS: il s'agit bien d'un marché de l'ordonnance et du décret.

À vous les spécialistes 

[speedy]

code commençant par 45 : à priori travaux
ce n'est pas des gros travaux donc pas nécessairement soumis à loi SPS mais au décret de 92 d'une entreprise (ou plusieurs) intervenant sdans un établissement en service avec des risques liés à l'exploitation ,
la nomination d'un SPS serait un plus mais pas obligatoire , si pas de SPS une part de responsabilité plus grande pour le chef d'établissement .....

[Sunn0))]

Merci pour votre réponse, je vais rester sur mon plan de prévention qui devrait faire l'affaire.

[kharibou22]

Bonjour,
J'ai en cours un marché similaire. Marché de travaux pour le tout. Nous avons un CSPS (travaux en hauteur).