Avance et marché aux quantités réellement exécutés

[mds]

Bonjour,

Je me posais une question pour améliorer mes clauses.
Je passe régulièrement des marchés à prix unitaires aux qqités réellement exécutés. Car sur de nombreux marchés les services ne peuvent pas définir au mètre près la prestation. On transmet donc quand même des BdC aux entreprises pour dire "intervenez là à telle date", mais derrière on rémunère la facture par rapport au maxi. Le Bdc ici n'est pas à prendre donc sous l'angle marché MbC mais comme un document d'exé, qui pourrait s'appeler truc ou smouth.

Bref, ce n'est donc pas des MbC (ou AC avec MbC selon le nouveau droit), mais je me posais quand même la question par rapport aux avances.
Si on verse une avance à l'entreprise ,et qu'on atteint jamais le plafond de remboursement de l'avance, car finalement au lieu de 100 000 mètres, y'en a que 20 000. comment ça se passe??

Merci pour vos lumières!

Bonne journée

[lepouch]

Vous avez l'obligation de définir préalablement votre besoin ...
Et votre BdC devrait préciser (même aproximativement) les quantités à réaliser !

[Lolila]

chez nous on pratique ainsi :
- soit c'est un marché à PU mais avec un DQE dont le montant est reporté dans l'acte d'engagement (par exemple en marchés de travaiux) : on verse l'avance sur la base de ce montat
- soit c'est un marché à PU sans DQE (par exemple les marchés de collecte des déchets pour lesquels on paie à la tonne) : on ne verse jamais d'avance et on l'écrit.

[mds]

Vous avez l'obligation de définir préalablement votre besoin ...
Et votre BdC devrait préciser (même aproximativement) les quantités à réaliser !

C'est le cas. Mais les textes indiquent bien "pour les bons de commande"  blablabla. Du coup la formulation ne laisse que peu de liberté d'interprétation pour les marchés à PU aux quantités réelles.

[Michel]

faites au mieux
les bons de commandes ne sont que des truc d'exécution du marché
tout a