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Pratiques et AE

Démarré par trancestep, Avril 27, 2016, 08:09:11 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

trancestep

Bonjour,

Petite question, mettez vous toujours un AE dans vos DCE à la consultation notamment quand vous êtes à prix global et forfaitaire ?

Si non, que mettre, une simple Dpgf ? Que faire alors en cas d'erreurs ou omissions ?

chtiyo1

Personnellement je mets toujours un AE dans mon DCE et je demande à ce qu'il soit signé... et je double avec un DPGF ...

Une entreprise qui omet de signer l'AE par contre je l'analyserai quand même et lui demanderai de signer lorsque le choix sera finalisé.

A voir l'évolution dans le temps.

fanchic

Citation de: trancestep le Avril 27, 2016, 08:09:11 AM
Bonjour,

Petite question, mettez vous toujours un AE dans vos DCE à la consultation notamment quand vous êtes à prix global et forfaitaire ?

Si non, que mettre, une simple Dpgf ? Que faire alors en cas d'erreurs ou omissions ?

Même dans la nouvelle règlementation, la DPGF reste un allume barbecue
You're entering a world of pain...a world of pain

Virkiel

Citation de: chtiyo1 le Avril 27, 2016, 08:30:06 AM
Personnellement je mets toujours un AE dans mon DCE et je demande à ce qu'il soit signé... et je double avec un DPGF ...

Une entreprise qui omet de signer l'AE par contre je l'analyserai quand même et lui demanderai de signer lorsque le choix sera finalisé.

A voir l'évolution dans le temps.

Je fais de la même manière ^^
A bove ante, ab asino retro, a stulto undique caveto
Prends garde au boeuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés

Pimousse1981

Citation de: chtiyo1 le Avril 27, 2016, 08:30:06 AM
Personnellement je mets toujours un AE dans mon DCE

+1

Nous continuons à le mettre et nous indiquons " L'AE peut ne pas être rendu lors du dépôt de l'offre, il sera alors complété et fourni par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché".

Je me dis qu'il y a plus de chance à ce que le candidat voit l'AE et le remplisse de fait qu'à ce qu'il voit cette petite mention. Si je l'ai, ce sera toujours une pièce de moins à demander à la fin.

zoran

Moi je m'interroge encore.

Mais je pense que je vais aller dans le sens de la proposition de la DAJ de ne pas l'inclure dans le DCE.

Après tout qu'est-ce qu'on risque? Que le candidat nous dise qu'il n'a jamais fait cette offre? Ce genre de situation va rester marginale à mon sens. Dans la grande majorité des cas ça se passera sans problème.

Par contre, je ferais quand même signé un AE avant la notification du marché.

A+

Virkiel

Citation de: zoran le Avril 27, 2016, 10:32:46 AM
Moi je m'interroge encore.

Mais je pense que je vais aller dans le sens de la proposition de la DAJ de ne pas l'inclure dans le DCE.

Après tout qu'est-ce qu'on risque? Que le candidat nous dise qu'il n'a jamais fait cette offre? Ce genre de situation va rester marginale à mon sens. Dans la grande majorité des cas ça se passera sans problème.

Par contre, je ferais quand même signé un AE avant la notification du marché.

A+

Vous ne risquez rien du tout car l'AE n'existe plus dans le nouveau décret, c'est un document qui n'a plus de valeur juridique au sens du nouveau décret.

Par contre, il vous faudra bien un document contractuel dans lequel le candidat et le PA signeront pour que le marché puisse être attribué et notifié.

D'autre part, les sociétés sont habituées à remplir un AE, le fait de le retirer risque de les perturber à mon sens, donc il est à mon sens plus utile de le laisser mais de retirer l'obligation de signature, surtout la signature électronique des offres dématérialisées.

A bove ante, ab asino retro, a stulto undique caveto
Prends garde au boeuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés

Michel

Citation de: fanchic le Avril 27, 2016, 09:38:04 AM
Même dans la nouvelle règlementation, la DPGF reste un allume barbecue
MERCI     ;D
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

lepouch

Citation de: Pimousse1981 le Avril 27, 2016, 10:29:53 AM
Je me dis qu'il y a plus de chance à ce que le candidat voit l'AE et le remplisse de fait qu'à ce qu'il voit cette petite mention. Si je l'ai, ce sera toujours une pièce de moins à demander à la fin.

Et une pièce inutilement remplie par les autres candidats !

trancestep

Citation de: lepouch le Avril 27, 2016, 04:08:16 PM
Et une pièce inutilement remplie par les autres candidats !

Comme les autres pièces du coup

Pimousse1981

Citation de: lepouch le Avril 27, 2016, 04:08:16 PM
Et une pièce inutilement remplie par les autres candidats !

Sincèrement, vu l'économie d'encre qu'ils vont faire à force de ne plus signer les déclarations et autres joyeusetés de ce genre, ils peuvent bien contrebalancer avec un petit AE de rien du tout !!!

trancestep

Allé, une enveloppe cacheté avec juste un chiffre à l'intérieur et le nom de la boite et pi c'est tout :P ;)

Raspoutine

Citation de: chtiyo1 le Avril 27, 2016, 08:30:06 AM
Personnellement je mets toujours un AE dans mon DCE et je demande à ce qu'il soit signé... et je double avec un DPGF ...

Une entreprise qui omet de signer l'AE par contre je l'analyserai quand même et lui demanderai de signer lorsque le choix sera finalisé.

A voir l'évolution dans le temps.

En forfaitaire l'absence d'AE va remettre en cause le mode de gestion des erreurs dans le CDPGF. Jusque là si erreur dans CDPGF seul le montant de l'AE était valide, l'OE confirmait ou pas le montant de l'AE et donc on poursuivait ou pas avec lui. sans AE ce système ne peut plus s'appliquer et on pourra par voie de conséquence modifier le CDPGF en cas d'erreur, donc au stade de l'offre il devient important

Naydje

Citation de: trancestep le Avril 27, 2016, 08:09:11 AM
Bonjour,

Petite question, mettez vous toujours un AE dans vos DCE à la consultation notamment quand vous êtes à prix global et forfaitaire ?

Si non, que mettre, une simple Dpgf ? Que faire alors en cas d'erreurs ou omissions ?

Toujours AE pour ma part et comme fanch' la DPGF c'est pour bien faire démarrer le feu sur Koh Lanta ou The Island ;D
l'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crane : MOMAN

Ka Mate Ka Mate ! Ka Ora Ka Ora !

We gonna bring out the dragon in you

Naydje is Chaoui!

http://www.youtube.com/watch?v=RH1s

Coccy

Citation de: trancestep le Avril 27, 2016, 06:00:21 PM
Allé, une enveloppe cacheté avec juste un chiffre à l'intérieur et le nom de la boite et pi c'est tout :P ;)

rhoooo zut!! il a oublié le RIB....  ;D ==================>>>>>
TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)