Accord cadre et marché ordinaire ?

[Shmouck]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de maintenance, je souhaiterai :

- Un prix global et forfaitaire pour la maintenance préventive,
- Des prix unitaires (forfait déplacement + coût horaire d'intervention + catalogue pièces détachées avec taux de remise) gérés via un accord-cadre mono-attributaire, où à chaque besoin le titulaire me propose un devis. Pour des réparations gérés en interne, l'accord cadre pourrait d'ailleurs ne servir qu'à commander des pièces détachées.

Autant pour les marchés à bons de commande c'est ok, autant pour les accord-cadres, dans la mesure où tant dans le CMP actuel que dans l'ordonnance il est question de marchés ET d'accord-cadres, j'hésite à faire cohabiter ces deux formes de contrats publics. Resterait la solution de présenter la maintenance curative comme un marché subséquent parmi d'autres, mais ce serai ajouter de la complexité là où il n'y a pas lieu.

Qu'en pensez vous ? Possible ?

[Mathieu]

autant faire un accord-cadre avec une partie ferme et définitive (le PGF et la presta qui va avec) et le reste précisé par marchés subséquents

peut-être que la compta voudra quand même un marché subséquent pour la partie ferme et définitive

[Shmouck]

Oui mais, un accord-cadre par nature n'engage à rien d'autre qu'à passer des marchés subséquents, aussi la notion de "part ferme"' dans un AC ça me perturbe un peu.

Je veux dire, autant un marché qui incluerait un AC, ça pourrait se tenir, mais un AC qui incluerait une part ferme.. Elle ne pourrait s'envisager que sous la forme d'un marché subséquent, non ?

Ca peut paraître tatillon, mais les services galèrent déjà assez avec les AC pour ne pas en plus leur expliquer que la part ferme devra quand même faire l'objet d'un subséquent distinct.. A la limite je pourrai intégrer un MS n°1 reprenant ma part ferme lors de la consultation de l'AC, et notifier ledit MS dans la foulée de l'AC, mais ça ne plaide pas vraiment pour la simplification des procédures