Saucissonage ?

[Ponta]

Bonjour à toutes et à tous,

Ma collectivités a comme projet de réaliser des travaux de rénovation d'un établissement scolaire.
Il y a différents corps de métier concernés :
- peinture,
- maçonnerie,
- élec,
- chauffage,
- création d'un escalier de secours extérieur.

Pour les 4 premiers corps d'état , j'ai les 4 en MBC : y en a pour 95 000 € HT.
Pour le dernier corps, je dois forcément faire une mise en concurrence (40 000 € HT) : je ne peux utiliser un marché existant.

Je me demandai si je devais computer les 135 000 € pour définir le seuil de la procédure pour la création de l'escalier de secours ?
Dois-je partir sur un MAPA à + de 90 k€ (avec pub au JAL ou BOAMP) ou un MAPA - de 90 k€ (lettres de consultation seraient suffisantes) ?

[lepouch]

MAPA + de 90 K€

[Raspoutine]

+ 90 000 €

[mighty]

C'est une question cornélienne quand même !
Vous avez 4 marchés déjà sur lesquels vous allez piocher pour réaliser vos travaux.
Vous ne lanceriez qu'un seul marché donc.
Oui après réflexion, je me dirais c'est une opération. Donc je compute toute l'opération. Peut importe si j'ai déjà les marchés ou pas. Mais c'est vrai que l'idée de dire je ne lance qu'un marché donc je ne garde que les 40 K € tout seul peut paraître sympa.

[Ponta]

Merci Mighty pour la réponse (les autres aussi) et double merci pour le vouvoiement  .

[max]

vous lancez un consultation de 40 000 euros HT, vous n'avez pas à computer avec les autres montants travaux des MBC puisque vous avez déjà passé une consultation ayant fait l'objet d'une computation afin de déterminer la procédure de consultation de vos MBC , sinon vous allez computer une deuxième fois

les 4 1ers lots sont de la rénovation/ entretien, alors que la création d'un escaler de secours relève de travaux neuf

[Mathieu]

si c'est une seule et même opération de travaux il faut tout computer

Il y a opération de travaux lorsque le pouvoir adjudicateur prend la décision de mettre en oeuvre, dans une période de temps et un périmètre limités, un ensemble de travaux caractérisé par son unité fonctionnelle, technique ou économique.

[Shmouck]

si c'est une seule et même opération de travaux il faut tout computer

C'est ce que j'aurai dit aussi... Mais alors le recours au MBC confine à computer des prestations ET sur une famille homogène ET sur une unité fonctionnelle. Hors le Code distingue bien ces deux hypothèses... Ce qui sous entendrait que dans ce cas, il faille faire une consultation ad hoc, reprenant toutes les prestations imputées sur une même UF.

Dans le doute du coup, + de 90 K € HT.

[speedy]

et le contexte plus général ?
sur la même ligne budgétaire vous n'auriez pas d'autres dépenses à computer ?
fort probable saucissonnage 

[Virkiel]

Et de toute façon qu'est ce que cela change, marché de travaux, donc MAPA dans tous les cas car avec la computation on sera en dessous du seuil de l'AOO. Après il est conseillé sur une prestation de travaux de tout rattacher ensemble surtout que les escaliers de secours n'est pas du travaux générique mais bien spécifique à une prestation de travaux particulière.

[Ponta]

Ok. Merci pour toutes vos réponses.