Délais exécution marché de traavux

[Lulu]

Bonjour,

J'ai, d'un coup, des doutes existentiels et plusieurs questions surement idiotes !

L'art. 19.1 du CCAG TRAVAUX précise que le délai d'exécution du marché comprend la période de préparation et le délai d'exécution des travaux.

Ce délai se comprend sans la durée entre la notification du marché et le 1er ordre de service et sans la GPA, n'est-ce pas ?

A la lecture de l'art.28.1 du CCAG TRAVAUX, la période de prépa est en principe incluse dans le délai d'exécution.
Ca veut dire quoi exactement ? Que les deux délais  se suivent ? (c'est comme ça que je l'ai toujours compris...)

Par ex. si j'ai des travaux qui doivent être réalisés en 8 semaines et que la période de prépa en amont en fait 4, le délai d'exécution devrait être de 4 + 8 = 12 semaines d'affilée ?

Si par contre la période de prépa fait 4 semaines en janvier et que les travaux doivent être faits dès le 1er mars en huit semaines ça veut dire que le délai d'exécution est de 4 + 4 semaines de temps « mort » plus 8 semaines = 16 semaines ?

Je ne vois pas comment le délai d'exécution peut ne pas comprendre la période de préparation....

La durée du marché : c'est la même durée que ci-dessus, (selon le cas) plus le temps en amont entre la notification du marché et l'os de notification de la période de prépa + la GPA  en aval ?

Désolée si je suis confuse.

[Raspoutine]

Bonjour,

J'ai, d'un coup, des doutes existentiels et plusieurs questions surement idiotes !

L'art. 19.1 du CCAG TRAVAUX précise que le délai d'exécution du marché comprend la période de préparation et le délai d'exécution des travaux.

Ce délai se comprend sans la durée entre la notification du marché et le 1er ordre de service et sans la GPA, n'est-ce pas ? OUI

A la lecture de l'art.28.1 du CCAG TRAVAUX, la période de prépa est en principe incluse dans le délai d'exécution.
Ca veut dire quoi exactement ? Que les deux délais  se suivent ? (c'est comme ça que je l'ai toujours compris...) OUI

Par ex. si j'ai des travaux qui doivent être réalisés en 8 semaines et que la période de prépa en amont en fait 4, le délai d'exécution devrait être de 4 + 8 = 12 semaines d'affilée ? OUI mais il faudra déroger au CCAG vu qu'il prévoit une prépa de 2 mois

Si par contre la période de prépa fait 4 semaines en janvier et que les travaux doivent être faits dès le 1er mars en huit semaines ça veut dire que le délai d'exécution est de 4 + 4 semaines de temps « mort » plus 8 semaines = 16 semaines ? NON, 2 délais distincts soit 4 semaines de prépa et 8 semaines de travaux avec 2 OS distincts et il faudra déroger au CCAG vu qu'il prévoit une prépa de 2 mois incluse dans le délai d'exécution

Je ne vois pas comment le délai d'exécution peut ne pas comprendre la période de préparation.... Tout est possible à condition de bien préciser chaque délai

La durée du marché : c'est la même durée que ci-dessus, (selon le cas) plus le temps en amont entre la notification du marché et l'os de notification de la période de prépa + la GPA  en aval ? NON la GPA est une garantie après la réception et donc après la fin du délai d'exécution

Désolée si je suis confuse.

[Lulu]

Merci cher Raspoutine,

Ok pour la dérogation au CCAG travaux bien sur !

Pour résumer, dans l'AAPC si je mets :

Cas n° 1 --> 12 semaines d'affilée
Délai d'exécution 12 semaines
Il est fixé une période de préparation qui est comprise dans le délai d'exécution; elle est de 4 semaines.
Date prévisionnelle de notification du marché le :
Date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation le :

Cas n° 2 : 2 délais distincts -->

Il est fixé une période de préparation qui n'est pas comprise dans le délai d'exécution; elle est de 4 semaines
Délai d'exécution des travaux 8 semaines
Date prévisionnelle de notification du marché le :
Date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation le :
Date prévisionnelle de démarrage des travaux le :

J'ai bon ? 

[Raspoutine]

Merci cher Raspoutine,

Ok pour la dérogation au CCAG travaux bien sur !

Pour résumer, dans l'AAPC si je mets :

Cas n° 1 --> 12 semaines d'affilée
Délai d'exécution 12 semaines
Il est fixé une période de préparation qui est comprise dans le délai d'exécution; elle est de 4 semaines.
Date prévisionnelle de notification du marché le :
Date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation le :

Cas n° 2 : 2 délais distincts -->

Il est fixé une période de préparation qui n'est pas comprise dans le délai d'exécution; elle est de 4 semaines
Délai d'exécution des travaux 8 semaines
Date prévisionnelle de notification du marché le :
Date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation le :
Date prévisionnelle de démarrage des travaux le :

J'ai bon ? 

Tout ça me paraît correct mais je ne vois pas l'intérêt de mentionner toutes ces dates dans l'AAPC.
Chez nous on indique généralement dans le RC la date prévisionnelle de début d'exécution des travaux

[speedy]

idem sur l'ensemble

[raffalli2]

De retour d'experience, dérogez au ccag en précisant que la période de preparation n'est pas comprise dans le delai d'execution car souvent les entreprises dans leur esprit considèrent que le delai d'execution c'est uniquement le temps sur le chantier a partir du 1er coup de pioche.

Par contre au vu du CCAG je parle jamais de semaines car ce peut vouloir aussi bien dire 7 jours que 5 jours et le ccag parle de jours ou de mois . Du coup sur mes mapa travaux je parle en jours ouvrés ( a preciser dans le marche car si le marche ne précise pas , le ccag considere qu'il s'agit de jours calendaires. Or la aussi de retour d'experience, les entreprises raisonnent en jours ouvrés et non calendaires.

[raffalli2]

je relance ce post j'ai des techniciens qui préfèrent parler en semaines plutôt qu'en jours ouvrés, quelles sont vos pratiques ?

[Raspoutine]

Pas de délai en semaine, soit en jours soit en mois