Marché de maîtrise d'oeuvre et de travaux.

[marina]

Bonjour,

Peut-on avoir un marché de maîtrise d'oeuvre ferme suivi d'un marché de travaux à tranches ?
Par ailleurs, imaginons un marché de maîtrise d'oeuvre à tranches. L'enveloppe financière prévisionnelle tient compte de la totalité des travaux (toutes les tranches).
Si une ou plusieurs tranches conditionnelles ne sont pas affermies, le montant de travaux diminue en conséquence, hors le maître d'oeuvre aura été payé sur la totalité. Aucun impact sur sa rémunération ?
Merci.

[Ponta]

Bonjour,

Le découpage (tranches) du marché de maîtrise d'oeuvre (MOE) peut être différent de celui de travaux.
Des phases de la MOE comme l'étude prévisionnelle du coût de chaque tranche ou l'élaboration du DCE sont à faire dans le cadre de la MOE que les tranches soient ensuite fermes ou conditionnelles dans le cadre des travaux.
Je vous invite à d'ailleurs bien réfléchir à ce qui est conditionnel ou non pour chacun des marchés.
En général, la "phase études de l'ensemble des travaux" est ferme pour la MOE mais les travaux pourront être en tranches.
Par contre, la "phase suivi de chantier" par le MOE comprend souvent les mêmes tranches que les tranches des travaux.

Une fois que vous aurez déterminé, ce qui est ferme pour la MOE, ce qui est conditionnelle pour la MOE, ce qui est ferme pour les travaux, ce qui est conditionnelle pour les travaux, il ne vous restera plus qu'à laisser des rubriques prix correspondantes dans votre AE. Ainsi, vous ne devriez pas avoir de "trop payé".