clauses d'insertion sociale

[loadouste]

Bonjour a tous,
je dois passé un marché de travaux en mapa qui comporte 10 lots.
On voudrait que le lot 10 espaces verts soit soumis à une clause d'insertion sociale pour employer des personnes issues de l'insertion social.
Les autres lots ne sont pas concernés.
Comment faire?
que doit on écrire comme texte, dans quel document RC? CCAP ? AE ??
Je ne connais pas du tout ce principe
merci par avance de vos explications.

[ddavid]

je dois avoir un RC et un CCAP travaux à ce sujet, envoyer moi votre MP;)

[Berthold]

Il faut l'indiquer dans le CCAP, mais vous pouvez également le rappeler dans le RC.
Ci-joint un exemple de clause d'insertion pour un gros marché de travaux (extrait du CCAP). Il s'agit d'une clause type rédigée par une structure associative spécialisée dans l'insertion par l'économie, appliquée volontairement par notre collectivité.