CCP

[mcosne]

Bonjour

Je souhaiterais écrire un cahier des clauses particulières pour des marchés de travaux et fournitures (qui serait utilisable  par plusieurs services) . Pouvez vous m'indiquer comment je dois procéder afin de n'oublier aucune clause. Dois-je reprendre les intitulés des CCAG ou y-a--il déjà des trames qui existent ?  Merci pour votre aide

[lepouch]

Bonjour,
Par définition, un CCAP porte des indications particulières non exprimées dans le CCAG. Je pense donc que, dans un souci de simplification, vous devez faire l'inverse : vérifier avec les services opérationnels quels sont les éléments du CCAG qu'ils souhaitent amender, modifier ou préciser et les porter au CCAP.
Je tiens à votre disposition (merci de me communiquer votre mail) des exemples de CCAP pour MAPA qui tiennent sur 2 pages A4.

[lady day]

et ne pas omettre de préciser dans le CCAP les clauses qui dérogent au CCAG, si c'est le cas