AOT dans un MP

[ilhunpea]

Bonjour,

Avez-vous déjà intégré une autorisation d'occupation du domaine public dans vos marchés publics ?

Je m'explique : nous avons pour projet de lancer une consultation pour l'organisation de l'arbre de Noël de la collectivité (installation d'un cirque ou d'une structure particulière) dans un des parcs du PA. Je me dis donc qu'il faut intégrer cette dimension dans notre marché (modalités d'occupation, durée d'occupation, signature AOT, redevance éventuelle ...). Concernant la durée, pourrait-on selon vous prévoir une durée de mise à disposition supérieure à la prestation afin que la structure puisse organiser d'autres spectacles ...

Je précise que "l'oeuvre sociale" est intégré à notre structure et que par conséquent nous lançons des MP pour ces besoins.

Merci à vous