Computation des seuils pour travaux et études liés

[zoran]

Bonjour à tous,

Comment computez vous les seuils pour une opération.

Jusqu'à présent je pratiquais de cette façon:
Computation de toutes les études et services Maîtrise d'ouvrage (Études géotechniques, CT, CSPS, divers AMO)
Computation pour la MOE (MOE, OPC, autre mission de MOE)
Computation pour les travaux
Et computation pour les équipements (Mobiliers,...)


Or, on me dit aujourd'hui que si le CSPS est en dessous du seuil on le passe en MAPA et qu'on a pas besoin de computer avec les autres études AMO. Pour moi, ce n'est pas possible!  Si j'ai un CSPS à 80 000 €, un CT à 80 000 € et une étude géotechnique à 80 000€, je passe un appel d'offre pour chaque marché car je suis à 240 000 €. Je me complique la vie?

Merci pour vos retours.

A+

[raffalli2]

computez par code nomenclature ca peut marcher

[condorave]

Et quand on a pas de nomenclature interne?

[raffalli2]

justement c'est l'occasion d'en faire une. apres on l'utilise ou pas. Nous on l'utilise et on la suit de prêt. Mais c'est fondamental d'avoir une cartographie de ses achats.

[An Erminig]

Bonjour à tous,
Or, on me dit aujourd'hui que si le CSPS est en dessous du seuil on le passe en MAPA et qu'on a pas besoin de computer avec les autres études AMO. Pour moi, ce n'est pas possible!  Si j'ai un CSPS à 80 000 €, un CT à 80 000 € et une étude géotechnique à 80 000€, je passe un appel d'offre pour chaque marché car je suis à 240 000 €. Je me complique la vie?

Bonjour,

A mon avis oui. 
Personnellement, je "compute" en reprenant l'esprit de la nomenclature de l'article 27 du CMP 2001. J'ai longtemps gardé sous la main l'instruction du code 2001, qui décrivait fort bien la notion d'opération, qui était davantage une notion appliquée aux travaux qu'aux prestations de service.

Je passerais donc les trois marchés en MAPA.

D'ailleurs si vous voulez réellement "coller" à l'esprit du code 2001, dans l'exemple que vous citez, il faudrait faire un appel d'offre ouvert avec trois lots. Car on calcule les seuils de procédure par consultation. Faire trois AOO pour trois marchés à 80 000 € doit vous coûter une fortune en annonces.

[lepouch]

Dans ce genre de problème, il faut aussi s'interesser aux entreprises susceptibles de répondre ...
Pour exemple, le Controle Technique où très peu d'entreprises (privilégiés ?) peuvent répondre.
Ce n'est pas la peine de computer cette dépense puisqu'elle est "réservée" à certains acteurs ...

[zoran]

Ok merci beaucoup!!

Bon je vais alléger mes procédures alors! C'est les ST qui seront content! 

Merci encore. A+

[goran]

penser aussi à l'unité fonctionnelle, bien pratique quelquefois