MBC sans bons de commande

[chrine]

Exact, confusion entre éléments contractuels (prix) et éléments d'exécution (BC, ou Fax, ou . . . ) du contrat !

*

j'adore quand certains qui ne me connaissent ni d'eve ni d'adam, se permette de donner leur avis sur les pratiques des uns et des autres. Ne pas fonctionner pareil ne signifie pas ne pas comprendre !

j'ai apporté une solution concrete, qui fonctionne, à une question posée. il existe également celle des prix unitaires sans bdc, mais parfois plus difficile à mettre en place et à faire accepter.

[fanchic]

ici,
on passe bien un marché à BDC art 77 avc montant maxi, le service qui a une vague idée des quantités à l'année ou au mois, rédige un bdc sur la base de quantités approximatives.
Ensuite paiement sur une ou plusieurs factures en fonction des quantités réalisées. Si il y a moins de quantités exécutées que prévues au BDC, pas grave, on paie moins. Si plus, on fait un BDC complémentaire.

Le titulaire qui reçoit un BC avec 1000 unités en livrera 1000 unités
Il ne livrera pas moins de 1000 unités
Donc vous paierez 1000 unités

Si vous avez besoin de 100 unités supplémentaires, vous notifiez un nouveau BC

[chrine]

vous payez au réel exécuté, s'il n'a pas fait les prestations, il ne les facture pas. S'il les facture, rejet de facture car le service n'a pas été fait.
On ne parle pas de livrer des stylos dans ce cas de figure, mais bien de prestations avec interventions urgentes, impossible à quantifier à l'avance (déneigement de voirie, recours à du personnel intérimaire, appel d'un agent de surveillance pour une ronde...)

[Shmouck]

vous payez au réel exécuté, s'il n'a pas fait les prestations, il ne les facture pas. S'il les facture, rejet de facture car le service n'a pas été fait.
On ne parle pas de livrer des stylos dans ce cas de figure, mais bien de prestations avec interventions urgentes, impossible à quantifier à l'avance sans même parler d'urgence, je pense que c'est bien là l'intérêt principal du PU ordinaire (déneigement de voirie, recours à du personnel intérimaire, appel d'un agent de surveillance pour une ronde...)

Et ben, on est pas tous d'accord la dessus ? 

[Lolila]

rassurer tout le monde n'est pas un argument juridique (même si j'en comprends bien parfois l'utilité).

En l'occurence, j'ai quand même du mal à comprendre l'intérêt de faire des faux bons de commande (que ce soit des bons de commande antidatés pour faire plaisir au payeur ou approximatifs pour faire plaisir aux services) :
- d'abord quelqu'un va devoir à faire minimum 2 bons de commande plutôt que 0 (l'initial et le ou les rectificatifs), alors que ces documents sont inutiles
- ça contribue à répandre l'idée que les marchés publics, c'est compliqué et ça génère de la paperasse et des procédures et que tout ça c'est un peu du pipeau

A vouloir rassurer tout le monde, on continue de traîner des pratiques un peu archaïques alors qu'on pourrait tellement se simplifier la vie (c'est la même chose pour la signature de toutes les pièces des marchés).

Dans ma collectivité où on a des dizaines de marchés de type collecte des déchets, le jour où on leur a supprimé les bons de commande, je ne vous dis même pas la fête que ça a été 

[juriste juniore!]

Chez moi l'argument c'est "si cela existait Bercy n'aurait pas fait des dérogations pour les fluides".

Et perso les marchés pour lesquels je m'intéresse à ce sujet sont des marchés particuliers pour lesquels on va solliciter des personnes (nombre fixé à l'avance, et il faut bien les solliciter!) et traiter leur réponse (nombre indéterminable et qui sera toujours inférieur au nombre de personnes sollicitées). Rien à voir donc avec de la voirie ou des fluides.

[Michel]

*

j'adore quand certains qui ne me connaissent ni d'eve ni d'adam, se permette de donner leur avis sur les pratiques des uns et des autres. Ne pas fonctionner pareil ne signifie pas ne pas comprendre !

j'ai apporté une solution concrete, qui fonctionne, à une question posée. il existe également celle des prix unitaires sans bdc, mais parfois plus difficile à mettre en place et à faire accepter.

Le Forum est là pour échanger même si chacun à une position différente ! même si je m'exprime avec mes propres mots
Désolé si j'ai froissé, mais je maintiens ma position que (pour faire court) il ne faut pas mettre dans le même panier des éléments de natures différentes.
et les choses se résoudront probablement d'elle-même.

Si on revient à la question d'origine :
« Comment faites-vous pour les marchés à bons de commande sans bons de commande, du type de prestations de télésurveillance avec interventions ? MBC en indiquant que l'appel généré par une intrusion vaut bon de commande ou marché à prix unitaires ? »

Faire des marchés à bon de commande sans bons de commandes est un « non sens ».
Si vous prévoyez des bons de commandes pour exécuter votre marché, alors vous devez respectez votre contrat et faire des bons de commandes.
Si vous prévoyez des coups de téléphone, vous devez les faire,
Des télécopies, . . .

« l'appel généré par une intrusion vaut bon de commande ou marché à prix unitaires ? »
est également un « non-sens » (pour moi) car comment un élément d'exécution d'un contrat peut-il être générateur du contrat ?
C'est le serpent qui se mort la queue !

[fanchic]

vous payez au réel exécuté, s'il n'a pas fait les prestations, il ne les facture pas. S'il les facture, rejet de facture car le service n'a pas été fait.
On ne parle pas de livrer des stylos dans ce cas de figure, mais bien de prestations avec interventions urgentes, impossible à quantifier à l'avance (déneigement de voirie, recours à du personnel intérimaire, appel d'un agent de surveillance pour une ronde...)

pas besoin de BC pour cela, il suffit de mettre en oeuvre un simple marché à PU

Pour du déneigement de voirie, vous passez un marché avec une entreprise à PU (PU pour une journée d'intervention, PU pour une nuit d'intervention, PU pour une journée de salage)
A chaque période de paiement, vous comptabilisez les unités réalisées et vous payez

Il n'y a aucun BC

[chrine]

j'ai l'impression de me repéter...
OUI je suis d'accord avec vous sur la théorie, mais pas toujours facile à mettre en place dans la pratique. Surtout quand facturation mutli-services ou multi-budget (en tout cas chez nous, mais il semblerait que chez vous ça roule). Très compliqué à gérer pour un titulaire de lui demander une facture par site. Voilà pourquoi, pour le moment, notre choix reste celui là.
Evidemment que c'est plus contraignant d'un point de vu administratif mais ça fonctionne aussi. Je dis ca pour les personnes dans le même cas que nous !

[fanchic]

j'ai l'impression de me repéter...
OUI je suis d'accord avec vous sur la théorie, mais pas toujours facile à mettre en place dans la pratique. Surtout quand facturation mutli-services ou multi-budget (en tout cas chez nous, mais il semblerait que chez vous ça roule). Très compliqué à gérer pour un titulaire de lui demander une facture par site. Voilà pourquoi, pour le moment, notre choix reste celui là.
Evidemment que c'est plus contraignant d'un point de vu administratif mais ça fonctionne aussi. Je dis ca pour les personnes dans le même cas que nous !

OK donc un marché simple à PU serait selon vous "pas toujours facile à mettre en place dans la pratique". Mais un MBC "est plus contraignant d'un point de vue administratif".

J'avoue que c'est moi qui m'y perds désormais

[Michel]

pas toujours facile à mettre en place dans la pratique [...]
Très compliqué à gérer pour un titulaire de lui demander une facture par site.

Je suis assez d'accord , et donc pour faire simple (pour moi), je fais le travail pour tous !
et je demande au titulaire de me recopier la (sa) facture que je lui est envoyé (ou "les") ! 
Voici ce que je veux ; faite en la recopie exacte (copier-coller) et transmettez là moi !
(surtout qu'il sont capable d'oublier toutes nos références de marché et/ou de commande.
C'est tellement plus simple et plus rapide !   On n'est bien servi que par soi-même 

et de même c'est tellement plus simple avec la comptabilité ! Ho ! c'est pile poil ce que nous comprenons et attendons 
[Chut ! ne leur dite pas comme cela !]
Le titulaire est ainsi payé "rapidement" et tout le monde est content (même moi qui n'est pas de relance sur des factures encore impayées)
Surtout le titulaire à qui je peux ainsi demander "ce que je veux" (Hé ! concernant le ou les marchés ; pas un back-chich ou faveur équivalente !)

[Alf]

Salut les amis

Ca fait un bail, mais je repasse de temps en temps.

Quelqu'un aurait un CCAP pour un marché à prix unitaires sans bon de commande ?

Merci.
Alf

[speedy]

ben c'est un marché à PU , ce n'est pas un accord cadre
le paiement se fera sur la base des quantitées réalisées .

le CCAP vien préciser le CCAG, c'est quoi vraiment la question ?

[Alf]

Bonjour Speedy.
Si ton interrogation est pour moi, ce n'était pas vraiment une question, mais une demande de modèle récent pour me documenter.
Si c'est plus général sur le fil de discussion je suis d'accord avec toi. 

[speedy]

n'étant plus en activité je n'en ai pas sous la main mais sur les profils d'acheteur tu peux télécharger même anonymement ....
perso le CCAP est une réflexion de chaque organisme sur les précisions  comme formule de révision /actualisation, pénalités et sur les dérogations donc méfiance sur les copier/coller