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Contrat de location Salle des Fêtes

Démarré par Dorca, Août 18, 2015, 09:29:35 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

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Dorca

mardi 18 août 2015, 09:29:35
Bonjour très chers camarades,

Je suis en train de me pencher sur le contrat de location des salles communales de ma Commune (auditorium, salle des fêtes,...). Auriez-vous, dans votre infinie bonté, des modèles à me transmettre?

La liberté contractuelle nous permet d'y mettre un peu ce que l'on souhaite si j'ai bien tout saisi mais je préfère partir de quelque chose de solide (comme des documents de mes chers camarades agoraxiens par exemple  ;D)

A vos claviers et vos bons coeurs.

Dorca

Dorca

#1
vendredi 21 août 2015, 13:42:23
Petit up! Personne?  :) ;)

Ponta

#2
vendredi 21 août 2015, 14:22:47
Désolé, je n'ai pas ça. :-[

Peut-être d'autres ont ?
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

Mitzy

#3
vendredi 21 août 2015, 17:07:03
Ma collectivité loue des salles, je peux regarder ça mardi (pas sûr que les contrats soient tip top, je n'ai pas encore regardé ça... ::))

Dorca

#4
lundi 24 août 2015, 10:46:38
Merci à tous les deux pour les réponses! ;)

Mitzy je suis intéressé par tes contrats, quand bien même ne t'es-tu pas encore penchée dessus (comme moi en somme  :)) Ca me permettra déjà d'avoir une idée! ;) Merci à toi!  ;) Tiens moi au courant  :)

Mitzy

#5
jeudi 27 août 2015, 18:27:45
Alors, j'ai pu demander au responsable de la location des salles: nous avons bien une sorte de contrat, mais très simple: il reprend la description des lieux, les modalités de location (caution, ménage...), l'obligation d'assurance...

Et c'est à peu près tout!

Tu veux quand même le modèle?

Coccy

#6
lundi 31 août 2015, 09:26:08


j'ai, un mail pour faire suivre?
TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)

Dorca

#7
lundi 31 août 2015, 09:35:09
Oups je pensais avoir répondu et en fait, non  :) Oui je suis preneur Mitzy et Coccy, je vous envoie mon courriel tout de suite ! ;)

Merci beaucoup à tous les deux en tous cas! C'est vraiment top! ;)

Coccy

#8
lundi 31 août 2015, 09:49:38
Citation de: Dorca le Août 31, 2015, 09:35:09 AM
Oups je pensais avoir répondu et en fait, non  :) Oui je suis preneur Mitzy et Coccy, je vous envoie mon courriel tout de suite ! ;)

Merci beaucoup à tous les deux en tous cas! C'est vraiment top! ;)

c'est parti  ;)
TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)

ally mac beal

#9
lundi 31 août 2015, 17:36:35
pareil, je peux te trouver des choses si tu en as encore besoin...
ce qu'il y a de bien avec le travail de groupe, c'est que ça permet toujours d'accuser quelqu'un d'autre !

L'éthique, c'est esthétique du dedans. [Pierre REVERDY]

Dorca

#10
lundi 31 août 2015, 18:30:31
Super merci beaucoup!

Oui je suis preuneur!  :) Plus j'en aurais plus, je pourrais compiler les choses qui m'intéressent! ;)

C'est vraiment cool de votre part à tous! ;)

Mitzy

#11
mardi 01 septembre 2015, 12:37:20
C'est parti également! ;)
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