AAPC et marché mixte (PGF et PU à BDC)

[Shmouck]

Bonjour,

J'aime les sigles.

Soit un marché mixte avec consultation préalable en AOO : PGF pour la fourniture, l'installation et la mise en service, et PU pour pièces détachées et quelques menues prestations complémentaires.

La partie à BDC ne représente que 5 ou 10 % du marché, mais se pose tout de même la question de l'AAPC : accord-cadre ou pas accord cadre ?

Même question d'ailleurs pour une consultation allotie : plusieurs lots à BDC, d'autres à PGF (opération commune, donc peu pertinent de faire deux consultations)

Je trouve moins critiquable d'annoncer accord cadre, et de spécifier dans II.1.5) Description succincte du marché que j'ai une part fixe à PGF et une part variable à BDC. L'inverse, c'est à dire ne pas spécifier accord cadre mais faire quand même une partie à bon de commande, quand bien même la partie à bdc est minoritaire, me semble plus critiquable (argumentation juridique du mois de juillet).


Qu'en pensez vous ? Merci !

[speedy]

accord cadre mono attributaire
rien n'oblige à mettre tous les lots dans la même procédure, j'aurais perdu des centaines de fois au tribunal si c'était le cas ..... ( en admettant que j'aurais persévéré après avoir perdu une première fois ..... )

[Shmouck]

C'est juste pour s'éviter de multiplier les frais de publicité (y'a pas de petites économies ! ), et prendre le risque de perdre des candidats en route entre les deux consultations.

Va pour l'AC mono-attributaire alors, merci !