Maitrise d'oeuvre et propriété intellectuelle

[lelouch-edb-]

Bonjour à tous,

Suite à un premier MAPA restreint pour une réhabilitation, nous avons retenu un architecte après remise de prestations. Pendant la mission "esquisse", il s'avère que les travaux augmentent significativement (x2) suite à une modification de programme ainsi que la rémunération du titulaire (x2 aussi). Étant à priori devant une modification substantielle, nous souhaitons résilier et relancer ce marché de MO.

Ma DST souhaite que nous fassions un marché ouvert sans remise des prestations et sans phase "esquisse", bref reprendre la phase esquisse du MO antérieur.

En ayant choisi cette formulation "Le marché de maîtrise d'œuvre entraîne un transfert complet de la cession des droits de propriété des documents et études remis, dont la rémunération fait partie intégrante du prix de réalisation de l'analyse, et toute réutilisation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de l'étude réalisée par le prestataire suppose l'accord explicite et préalable de la Ville de ... (commanditaire) dont l'investissement a permis ce travail.
L'option retenue concernant l'utilisation des résultats et précisant les droits respectifs du Pouvoir Adjudicateur et du Titulaire en la matière, est l'option A telle que définie au chapitre 5 du C.C.A.G. – P.I. (article A25)." , sommes-nous suffisamment protégés ou bien la protection intellectuelle sera-t-elle violée ?

Bon le but est de prendre le même mais mon rôle est d'assurer l'égalité de traitement entre les candidats....

Merci d'avance aux braves qui me fourniront une réponse!

[speedy]

il serait plus judicieux de réexaminer le cas avec une réorganisation différente :
on continue avec un avenant jusqu'au dépôt de permis de construire et une "poire" pour une reprise éventuelle du PC ça devrait tenir dans le montant actuel
on met en concurrence la phase réalisation, les autres n'auront pas besoin d'archi ....  certes ce n'est pas pur mais le risque de voir quelqu'un vous mettre au tribunal est faible puisque l'archi va aller contrôler l'évolution par un PC modificatif éventuel ....
reste à peaufiner les termes avec l'archi actuel ....
après votre patron décide en connaissance de cause , risque de discussion dure sur le droit de la propriété intellectuellle, du manque à gagner etc contre un risque très faible de recours et donc très faible de perte  au tribunal
faut savoir bien  rédiger les rapport de présentation au CL pour "vendre" la solution la moins pénalisante pour la collectivité .....

[lelouch-edb-]

Dsl Speedy je ne comprends pas ta solution

[speedy]

la différence c'est que tu relances après AVP(Donc immédiatement) et moi je vais jusqu'au PC car là je respecterais l'oeuvre architecturale