MARCHES A BON DE COMMANDE - MODALITES - TOUTES LES MODALITES

[FPNALS]

Bonjour à tous,

J'ai plusieurs questions pour vous au sujet des marchés à bons de commande :

- si l'on ne met pas de maxi = Appel d'offres européen?

- Si allotissement et que je veuille mettre un maxi : un maxi par lot ou pour l'ensemble des lots?

- Je ne peux pas tout prévoir dans mon marché : trop d'articles (quincaillerie : dur à référencer) puis je laors faire un BPU, un DQE d'aide au dépouillement et demander en parallèle un catalogue avec un rabais que me consent le fournisseur?
C'est possible?

Merci pour toutes vos réponses et bonne journée!

[Schlipomi]

si l'on ne met pas de maxi = Appel d'offres européen?

Oui

- Si allotissement et que je veuille mettre un maxi : un maxi par lot ou pour l'ensemble des lots?

Par lot

Je ne peux pas tout prévoir dans mon marché : trop d'articles (quincaillerie : dur à référencer) puis je laors faire un BPU, un DQE d'aide au dépouillement et demander en parallèle un catalogue avec un rabais que me consent le fournisseur?

Question qui fache. Trois écoles. Ceux qui considérent que lre recours à un catalogue est pratique et peut faire office de bPU; Ceux qui refusent toute mention à un catalogue car assimilé à une mauvaise définition du besoin. Et enfin, la plus répandue qui estime que le recours à un catalogue en complément d'un BPU est raisonnable (généralement le raisonnable oscille entre 5 à 20% des commandes sur catalogue)

Le mélange proportionné est la position de la DAJ et récement de la CMPE (pour qui "une tolérance de 5% est admise"). Dans ma collectivité nous avons recours aux marchés sur catalogues valant BPU malgré celà.

[Kpiaf]

Oui
Par lot
Question qui fache. Trois écoles. Ceux qui considérent que lre recours à un catalogue est pratique et peut faire office de bPU; Ceux qui refusent toute mention à un catalogue car assimilé à une mauvaise définition du besoin. Et enfin, la plus répandue qui estime que le recours à un catalogue en complément d'un BPU est raisonnable (généralement le raisonnable oscille entre 5 à 20% des commandes sur catalogue)
Le mélange proportionné est la position de la DAJ et récement de la CMPE (pour qui "une tolérance de 5% est admise"). Dans ma collectivité nous avons recours aux marchés sur catalogues valant BPU malgré celà.

Me semble que la simple référence à un catalogue a déjà été sanctionnée...............

[Michel]

- Si allotissement et que je veuille mettre un maxi : un maxi par lot ou pour l'ensemble des lots?

Ni l'un ni l'autre : par marché.
Un marché est un contrat signé.
Donc au stade de la passation : par lot ; puis
si vous regroupez plusieurs lots en un seul marché, vous pouvez éventuellement faire une mise au point qui mutualisera le maxi de plusieurs lot en un seul maxi pour le marché que vous signerez.