Reprise du personnel marché de nettoyage

[Mitzy]

Bonjour à tous,

J'ai une interrogation car nous avons lancé un MAPA pour le nettoyage de locaux, et nous avons omis de prévoir au DCE les modalités de reprise du personnel...

Je pense que c'est une grosse erreur : aujourd'hui nous avons un contrat avec un prestataire, et je pense qu'il aurait fallu préciser le personnel à reprendre pour les candidats souhaitant remettre une offre.

Les candidats ont remis une offre, aucun n'a demandé ce type de précisions pendant la consultation.

Qu'en pensez-vous? Doit-on leur fournir cette information aujourd'hui et leur demander une nouvelle offre?

Merci de votre aide!

[R.J]

Le volume de la masse salariale susceptible d'être reprise a déjà été considérée comme un élément essentiel du marché par le Conseil devant donc être communiqué.

Cela dit, c'est un secteur ou les OE peuvent difficilement ignorer l'obligation ...

En MAPA, une communication différée, au cours des négociation par exemple, peut s'envisager. Il aurait été préférable de l'annoncer dès le départ, mais ça peut se risquer. Le vice est purgé pour les soumissionnaires, et j'imagine mal un OE partir au contentieux en argumentant qu'il n'a pas répondu du fait de l'absence de cette information, sachant que s'il ne connaît pas la masse salariale, il connaît nécessairement l'obligation de reprise).

[Mitzy]

Merci R.J pour votre réponse.

Nous allons essayer de réparer cette erreur au mieux...

[mighty]

+1 avec SPeedy à régler en négo en apportant le complémet d'offre. Mais effectivement, je m'étonne qu'aucun candidat n'ait posé la question ?

[Virkiel]

+1 avec SPeedy à régler en négo en apportant le complémet d'offre. Mais effectivement, je m'étonne qu'aucun candidat n'ait posé la question ?

Y a pas de Speedy dans la discussion ^^

[Mitzy]

Mince, le soleil tape, on voit speedy partout!

Plus sérieusement, personne n'a posé la question... Nous avons interrogé d'autres collectivités proches géographiquement, ils nous ont dit ne pas le mentionner et que tout se passait bien, que l'ancien et le nouveau prestataire s'arrangeaient entre eux selon leur convention collective...

Bon, ce n'est pas parce que 100 collectivités font la même erreur que ça n'en est pas une! 

[speedy]

+ 1 avec RJ   

[Mitzy]

Je pense que nous allons avoir du mal à avoir la masse salariale à reprendre car le prestataire, qui est sous simple contrat avec la collectivité, contacté hier, gagne du temps (le patron est en vacances, les info ne peuvent pas être communiquées de suite...).

Dans ces conditions, je sens que cela va être compliqué, d'autant que la dernière CAO pour l'attribution du marché se déroule mardi...

Je n'ai aucun moyen de pression sur le prestataire (le contrat ne prévoit évidemment rien à ce sujet), et une mise en demeure serait trop longue à mettre en place et sans doute sans effet...).

Je ne sais pas trop quoi faire dans ce cas, car il est impératif que le marché soit attribué rapidement...

[mighty]

Ben donc prenez le risque. Mais franchement ça me paraît effarant qu'une entreprise puisse faire une offre sans connaitre le personnel (nombre, expérience, salaire, etc.)

@ autres : fatigue...et habitude que SPeedy donne la bonne réponse  Mais RJ est excellent aussi (Mighty fait la révérence)

[Mitzy]

Moi aussi... Il faut espérer que je ne doive pas relancer la procédure si problème avec cette reprise...

[R.J]

Ben donc prenez le risque. Mais franchement ça me paraît effarant qu'une entreprise puisse faire une offre sans connaitre le personnel (nombre, expérience, salaire, etc.)

Attribuer sans connaître ces éléments ouvrent le champ à bien des discussions par la suite. Sachant que quand bien même la reprise concerne deux personnes privées, le PA est débiteur d'une obligation d'information sur ce point.

Date de CAO impérative ? Sachant que même avec un patron en vacances, ce sont des infos qui sont normalement assez aisément disponible ...

[Mitzy]

J'en ai bien conscience, mais je pense qu'il fait de la rétention volontaire...

Et s'il n'est pas choisi, il posera problème, c'est sûr

[VIVI]

.... et c'est pourquoi j'inscris carrément la clause dans l'AE comme quoi "Je m'engage ou j'engage le groupement dont je suis mandataire, à transmettre à l'entité adjudicatrice, à sa demande,  les informations concernant le personnel à reprendre dans le cadre d'une nouvelle consultation : nombre de salariés, nature des contrats, avantages dont disposent les personnels, leur expérience, leur ancienneté et leur qualification" et la jolie phrase dans le RC .. "L'entité adjudicatrice précise que la transmission de ces informations se fait sous  toute réserve  puisqu'elle n'est pas  à l'origine des données transmises et que dès lors ces
informations ne sauraient engager sa responsabilité."

Parce que : lorsque j'ai commencé ici, ils venaient de terminer un AO où PERSONNE n'avait évoqué la reprise du personnel et, oh surprise, lorsque le marché a été notifié à un candidat "très bien mais pas cher", l'entreprise entrante a eu la vilaine surprise de constater que l'entreprise sortante s'était attribué de beaux salaires qui devaient être maintenus.... et, bien-sûr, 2 ans plus tard, des 5 employés sur-payés il n'en reste que 1. 

[Mitzy]

Merci pour ces précisions.

Je ferai mieux pour le prochain, en espérant que celui-ci se passe bien malgré tout, ce dont je doute fortement...

On apprend de ses erreurs, je ferai mieux la prochaine fois, qui arrivera peut-être plus tôt que prévu...

[anneclaudie]

Bonjour.
Et juste indiquer le nombre d'heures et d'agents aurait suffit ?.
Nous c'est comme ça que nous procèdons car nous n'avons jamais réussi à récupérer la masse salariale !