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Avance dans le cadre d'un marché à BDC ? avec un mini en quantité

Démarré par oreld, Février 02, 2009, 04:49:41 PM

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oreld

lundi 02 février 2009, 16:49:41
Dans le cadre d'un marché à bons de commande avec un minimum en quantité (travaux d'impression d'outils de communication), comment dois je rédiger la clause concernant l'avance et son remboursement en fonction des dispositions de la circulaire du 19/12/2008 relative au plan de relance/augmentation des avances sur les MP en 2009 ?
Selon l'art 87-II-3° du CMP, dois je prevoir une avance pour tout bdc d'un montant supérieur à 20 000 ¤ HT ? Dans ce cas là, comment dois je prevoir le remboursement ?
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