Marché conception, impression et diffusion d'un magazine municipal

[Mitzy]

Bonjour à tous,

Je dois rédiger un marché de conception, impression et diffusion d'un magazine municipal.

Le service technique m'indique qu'il ne s'agit pas d'un marché à bons de commande car il s'agit d'une exécution hebdomadaire sur l'année.

Cependant, le cadre de prix montre qu'il y a des changements d'une semaine à l'autre: des pages supplémentaires en recto ou en recto verso, en noir, en couleur... C'est donc un bordereau de prix unitaires à mon sens, avec une commande par semaine qui peut être différente en fonction des besoins... Et qui nécessite un marché à bons de commandes.

Qu'en pensez-vous?

Par ailleurs, pour ce type de marché, ajoutez-vous une clause permettant de "protéger" les articles, photos parus et fournis par la collectivité vis-à-vis du prestataire qui assure la conception et l'impression? Si oui, comment rédigez-vous cette clause?

Merci d'avance!

[Mathieu]

C'est un marché à bon de commande car les quantités relatives à chaque prix unitaire restent à définir et ce à votre initiative.

Je pencherais même pour un accord-cadre car la définition du besoin me semble bancale ou pour le moins élastique... je ne serais pas surpris que votre service technique vous sorte des nouveaux besoin du chapeau... et puis ce n'est pas tant sur des quantités que vous allez jouer mais sur le contenu de la prestation (magazine de 32 pages ou magazine de 36 pages, etc.)

Je crois qu'il y a des clauses dans le CCAG PI qui pourrait vous intéresser pour la protection de vos articles, photos, etc.

[Mitzy]

Merci Mathieu pour cette réponse!

Parfois les services techniques sont tellement sûrs d'eux et les précédentes procédures tellement "bizarres" qu'on en vient à douter de tout ou presque!

[Lolila]

je ne sais pas si l'accord-cadre est le plus approprié pour le magazine municipal (selon la fréquence de vos parutions), notamment pour des questions de réactivité et de modifications de dernière minute.
Le marché à bons de commande est plutôt pas mal pour ce type de prestations, en principe le montage du BPU se fait bien, il suffit de le fournir un peu pour parer aux diverses possibilités.

L'allotissement en 3 : conception (marché PI), impression, et distribution (marchés de services) est intéressant car les prestations sont distinctes.