Petits lots (27 III) et modifications substantielles des lots

[Shmouck]

Bonjour,

Soit un AOO fichtrement gros, avec moult lignes de BPU, moult lots et moult déclarations sans suite et d'infructuosité.

En calculant, l'on s'aperçoit néanmoins que tous les lots à relancer représentent moins de 20% du mini (addition de tous les mini de tous les lots de la consultation initiale pour avoir le mini total) et sont tous inférieurs à 80K HT alors on se dit ouéé, petits lots !

MAIS, un bon nombre de ces lots n'est pas "relançable" en l'état : certaines lignes sont à retirer, des références sont à modifier, des essais à ajouter et d'autres à supprimer... En gros on arrivera peu ou prou aux mêmes produits (donc même famille), mais sur un allotissement, et avec des critères qui auront parfois changé.

En dépit de ces modifications que d'aucun qualifierait de substantielles, puis-je recourir à la procédure des petits lots, ou dois-je me farcir un AOO pour quelques dizaines de milliers d'euros ?

Merci !

[R.J]

Il n'y a pas de lien entre la possibilité de faire du petit lot et une mise en concurrence antérieure. Pour moi, quand bien même le Code envisage d'appliquer la dérogation à des lots déclarés infructueux ou sans suite au terme d'une première procédure, cela n'implique pas une identité entre la première et la seconde mise en concurrence.

[Shmouck]

Il n'y a pas de lien entre la possibilité de faire du petit lot et une mise en concurrence antérieure

C'est ça qui n'est pas évident à comprendre à la lecture de l'article 27... Du reste, à l'occasion d'un coup de fil à la Cellule de Lyon je leur ai posé la question, et ils rejoignent votre position : pas d'identité entre les deux procédures, du moment qu'on ne retire pas des éléments de la seconde pour pouvoir tomber sous les seuils des petits lots (saucissonnage oblige).

Dans mon cas je vais devoir retirer des références de mes BPU, mais quand bien même je les y aurait maintenu, mes lots à relancer étaient en dessous des seuils visés au 27 III.

Puisque l'unité de définition de l'article 27 semble être "l'achat" en lui même, non la consultation, puis-je envisager d'ailleurs de substituer à certaines références de ma première consultation de nouvelles références, qui ne viennent non pas s'y ajouter, mais s'y substituer ? Du style je demandais un clavier filaire dans mon premier bpu, et je viens demander un clavier sans fil dans mon second relancé en mapa ?

[R.J]

C'est ça qui n'est pas évident à comprendre à la lecture de l'article 27... Du reste, à l'occasion d'un coup de fil à la Cellule de Lyon je leur ai posé la question, et ils rejoignent votre position : pas d'identité entre les deux procédures, du moment qu'on ne retire pas des éléments de la seconde pour pouvoir tomber sous les seuils des petits lots (saucissonnage oblige).

Et encore, ça ne me choquerait pas particulièrement. Il y aurait saucissonnage si les éléments écartés étaient par la suite soustraits à la procédure formalisés, mais retravailler l'allotissement lui-même pour exploiter au maximum les dispositions en cause, je trouve ça correct.

Dans mon cas je vais devoir retirer des références de mes BPU, mais quand bien même je les y aurait maintenu, mes lots à relancer étaient en dessous des seuils visés au 27 III.

Puisque l'unité de définition de l'article 27 semble être "l'achat" en lui même, non la consultation, puis-je envisager d'ailleurs de substituer à certaines références de ma première consultation de nouvelles références, qui ne viennent non pas s'y ajouter, mais s'y substituer ? Du style je demandais un clavier filaire dans mon premier bpu, et je viens demander un clavier sans fil dans mon second relancé en mapa ?

Aucun souci à mon sens, simple évolution du besoin.