petit lot art 27.III

[ddavid]

Bonjour à tous,

je souhaite utiliser le 27.III pour des petits lots.
Soit un appel d'offre initial en fourniture avec 5 lots, il s'agit de MBC avec un mini mais sans maxi.
Un an après ma collectivité souhaite ne pas reconduire deux lots.
Je dois donc relancer une procédure pour ces deux lots, je souhaite passer en MAPA petit lot mais le hic c'est que je dois me référer à la procédure initiale dans laquelle il n'y a pas de maxi. J'ai beau relire le 27.III ce cas n'est pas abordé.

D'après vous est ce que je peux appliquer la règle des 20% au minimum de tous les marchés bien que je n'ai pas de maximum.

A mon sens non en lisant le 27.IIII mais je suis preneur de tout avis!
merci

[Ponta]

Bonjour,

Je dirais que sans maxi, vous ne trouvez pas dans le cas du 27 III 2°) qui dispose pour les lots < 1 000 000 € HT.
Potentiellement, votre maxi dépasse le million.

Donc 2 solutions :
- soit vous relancez avec exactement avec les mêmes caractéristiques (sans maxi) en appel d'offres
- soit vous relancez en mettant un maxi inférieur à 1 000 000 € HT sur l'ensemble des lots que vous relancez et le MAPA est possible.

[ddavid]

et m.... merci Ponta

[R.J]

Pourquoi computer avec la procédure de l'année précédente ?

[mighty]

+1 soyons moderne même si ça choque. Nouveau besoin sur l'année N à computer avec les besoins sur l'année N. Si vuos êtes en MAPA, placez un maxi qui va bien comme s'il s'agissait d'une nouvelle procédure alpha. 

[ddavid]

oui effectivement ça me gêne un peu, ce n'est pas un nouveau besoin, les besoins de l'année N sont bien les "anciens" marchés déjà passés et les "futurs" que je dois lancer. D'autres avis sur ce sujet?

[Shmouck]

oui effectivement ça me gêne un peu, ce n'est pas un nouveau besoin, les besoins de l'année N sont bien les "anciens" marchés déjà passés et les "futurs" que je dois lancer. D'autres avis sur ce sujet?

Je dis peut être une bêtise, mais à partir du moment où au sein de votre famille vous avez au moins une ligne intégrée dans un marché sans maximum... Le montant computé sur ladite famille, peu importe la période que l'on prend en compte, est de toute façon réputé dépasser les seuils non ?