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Montant marché forfaitaire

Démarré par marina, Février 17, 2015, 05:24:29 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

marina

Bonjour,

je passe un marché d'entretien des espaces verts pour un an ferme, reconductible 2 fois pour la même durée, soit 3 ans max.
pour la première année du marché, une zone n'est pas à traiter. Mais elle devra  l'être la deuxième et troisième année en cas de reconduction.
donc dans mon AE, je présente les montants comme suit (hors révision des prix).
1ere année .....montant X HT
2ème année.....montant Y HT
3ème année.....montant Y HT
Des conseils?
Merci.

Mathieu


Ponta

Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

Shmouck

Je suis d'humeur psychorigide : Quid de l'art 16 : Un marché peut prévoir une ou plusieurs reconductions à condition que ses caractéristiques restent inchangées ? C'est parce qu'on annonce le changement en amont que ça permet d'y déroger...

Vous allez fixer à votre AE un prix forfaitaire que peut être vous ne paierez jamais, et qui n'est pourtant pas une TC, je trouve ça quand même un peu douteux.
This town ain't big enough for the both of us

marina

Ce n'est pas une prestation conditionnelle car due dès la deuxième année du marché.

speedy

on peut aussi mettre un état des prix forfaitaire avec des quantités maxi pour des quantités variables chaque année  et donc un montant maxi pour le marché .
En effet on oublie que le marché peut être à Prix unitaire ou global et forfaitaire mais aussi à prix forfaitaire par sous ensemble .....
içi il faut être clair sur la prestation à faire chaque année,on reconduit l'objet du marché mais pas les quantités ...
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

marina

Merci pour vos réponses.
Si je comprends bien, je peux avoir, sur mon AE, un montant forfaitaire différent d'une année sur l'autre si on inclut plus de prestations (restant dans l'objet du marché) dès la deuxième année ?

Mathieu

oui, il suffit d'être clair dès le départ, ainsi les conditions restent "inchangées" (à ne pas confondre avec "identiques")