ordre de réalisation tranche conditionnelle

[marina]

bonjour,

est-il possible d'inverser l'ordre de réalisation des tranches conditionnelles ?
il me semble que oui mais faut-il faire un avenant ?
merci.

par ailleurs, pour une PSE prévue dans une TC, faut-il décider de la prendre ou non lors de l'attribution ou peut-on attendre la décision d'affermissement ?
pour moi, dès l'attribution.

merci !

[Ponta]

est-il possible d'inverser l'ordre de réalisation des tranches conditionnelles ?
il me semble que oui mais faut-il faire un avenant ?

Bonjour,

Tout dépend de la rédaction de votre clause. Si vos tranches conditionnelles sont affermies par un OS, alors vous pouvez les faire dans l'ordre que vous voulez tant que vous affermissez par OS. La tranche conditionnelle est par nature incertaine, donc je ne vois pas de souci à sauter à la suivante.

par ailleurs, pour une PSE prévue dans une TC, faut-il décider de la prendre ou non lors de l'attribution ou peut-on attendre la décision d'affermissement ?
pour moi, dès l'attribution.

Normalement, votre analyse doit refléter la réalité de ce qui sera mis en oeuvre. Donc si vous prenez la PSE, j'espère que votre analyse repose sur le scénario avec la PSE.
Sinon, un risque juridique se profile.

[marina]

normalement Pse levée avant signature ?

[raffalli2]

Oui c la tranche que vous pouvez levez en cours d'execution

[Ponta]

normalement Pse levée avant signature ?

Oui mais vous ne serez pas la 1ère ni la dernière à ne pas avoir respecté cette obligation.