Computation des seuils : Je fais n'importe quoi !!

[ariad]

C'est la fin de l'année, et avec elle j'ai mon lot de questions pour essayer de démarrer 2015 sur de bonnes bases !

J'avoue que j'ai appris ce qu'était la computation des seuils en parcourant ce forum 

Si j'ai bien compris, si je lance par exemple un marché de fourniture de style pour 200 000 €HT en mapa, si dans la même année je dois racheter pour 20 000 €HT, je dois passer ce marché en procédure formalisée ?

Le problème, c'est que je n'ai pas d'outils de computation des seuils, comment faites vous ? avez vous un logiciel ? un tableau excel ?

J'ai bien un fichier excel qui a été mise en place pour notre logiciel de gestion budgétaire qui peut m'aider mais je ne sais pas comment m'en dépatouiller et surtout comment faire computer les seuils etc...

Le fichier excel a plusieurs colonne dont :
Une colonne famille
Une colonne code nomenclature
Une colonne article

Exemple :

Code + Libellé famille                            code + Libelle nomenclature                                   Code + Libellé article
402 communication et marketing           40203 impression documents de communication         Impression de cartes de vœux - 40211
                                                                                                                                   Impression de cartons d'invitations - 40212
                                                                                                                                   Impression de contremarques - 40213
                                                 

En fait, chaque marché à des codes articles qui lui sont affectés et les services pour payer les prestataires/passer les BDC doivent reprendre ses articles dans le logiciel soit il s'agit d'artile relié à un marché, soit ce sont des articles hors marché ce qui nous permet d'avoir une vision de nos dépenses.

La problème, c'est que je sens que je peux faire une multitude de choses à partir de tout ça mais je ne sais pas comment m'en dépétrer 

[Ponta]

La computation impose de définir une nomenclature.
La nomenclature est un classement de prestations présentant des caractéristiques similaires.

Les codes de nomenclature doivent correspondre au fonctionnement de vos services opérationnels.
Cette typologie s'apprécie au travers des caractéristiques de notre activité et la cohérence de notre action sur un an.
Par exemple, la nomenclature peut comporter la famille périphériques d'ordinateur. Vous y trouverez souris, clavier, écran, lecteur DVD...
Autre exemple, présente un caractère homogène, la famille boissons qui peut regrouper eau minérale, sodas, alcools, lait...

Cette nomenclature étant variable d'une collectivité à une autre, le code des marchés laisse la collectivité pilote de ses besoins.

La nomenclature regroupe par famille mais elle laisse la possibilité au pouvoir adjudicateur de définir en son sein des unités fonctionnelles. Ces unités allègeront d'autant la computation des montants.

C'est finalement à votre collectivité de définir sa façon d'acheter.

Donc le fichier excel est une solution.

[raffalli2]

POUR la computation il y a plusieurs ecoles notamment ceux qui raisonnent en depenses et ceux qui raisonnent en marches

je suis passe a la seconde ecole, plus dure a mettre en place mais plus coherente en matiere d'achats

j'ai un tableau nomenclature en mp

sont exclus les services art 30 que je passe en UF et les travaux qui sont en operation.

[ariad]

Bonjour,

Merci pour vos réponses. Je n'ai pas encore eu le temps de me plonger sur la question.
Mais une personne souhaite passer un marché de travaux (3 petits lots inférieurs à 15000 euros en tout).
Sachant qu'on a passé plusieurs marchés de travaux depuis le début de l'année en mapa pour un montant d'environ 200 000 euros.
Est ce que je dois passer par un marché ou par les 3 devis ? Pour moi, ça doit être passé via un marché vu la computation des seuils ? non ?

Rafaelli puis-je avoir votre tableau en message prié pour m'inspirer ?

[beau temps]

Bonjour,

Merci pour vos réponses. Je n'ai pas encore eu le temps de me plonger sur la question.
Mais une personne souhaite passer un marché de travaux (3 petits lots inférieurs à 15000 euros en tout).
Sachant qu'on a passé plusieurs marchés de travaux depuis le début de l'année en mapa pour un montant d'environ 200 000 euros.
Est ce que je dois passer par un marché ou par les 3 devis ? Pour moi, ça doit être passé via un marché vu la computation des seuils ? non ?

Rafaelli puis-je avoir votre tableau en message prié pour m'inspirer ?

C'est contraire à la religion du forum 

[raffalli2]

envoyer moi un mail en MP, je vous en prie    

[ariad]

Mouarf 

Et pour ma question, vous avez une réponse ? 

[Michel]

Pour moi, ça doit être passé via un marché vu la computation des seuils ? non ?

OUI, mais cela dépend de votre nomenclature interne !
Donc vous commencez par vous faire VOTRE nomenclature eu regard de vos besoins "prévisionnels" !

elle peut faire 3 lignes ou 4 milliards de lignes !   à vous d'êtres "honnête" 


un exemple :
http://www.marches-publics.legibase.fr/data_autres/newsletters/images/NADEGE-2011.pdf


Vous devez vous faire VOTRE nomenclature à VOUS.

[ariad]

Oui, il faut que je crée ma nomenclature 

Par contre, j'ai beau relire les textes du cmp pour la computation des seuils des marchés de travaux, je n'arrive pas à comprendre si cela s'applique dans mon cas.... et ça m'embrouille plus qu'autre chose.

Pour faire simple, on passe 2/3 fois par an des marchés allotis (lots : électricité, agencement, peinture, plâtrerie.. ça dépend) de travaux pour aménager nos espaces.
Ce n'est pas un ouvrage, c'est donc une opération ? même s'il s'agit d'opération différente à chaque fois ?

[ariad]

et la computation est annuelle pour les travaux ? je ne trouve pas l'info 

[Ponta]

et la computation est annuelle pour les travaux ? je ne trouve pas l'info 

Oui.

Pour faire simple, on passe 2/3 fois par an des marchés allotis (lots : électricité, agencement, peinture, plâtrerie.. ça dépend) de travaux pour aménager nos espaces.
Ce n'est pas un ouvrage, c'est donc une opération ? même s'il s'agit d'opération différente à chaque fois ?

Pour schématiser, une opération, c'est un bâtiment, un chantier.
Un ouvrage est quelquechose de générique, vaste, par exemple : je fais des travaux d'assainissement sur toute la Ville, je rénove l'éclairage public de toute la Ville.
Pour vos marchés allotis, si ça touche un bâtiment, c'est sûrement une opération.
Un ouvrage peut comprendre plusieurs opérations.