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Comment prévoir une prestation complémentaire ?

Démarré par cat51, Janvier 27, 2009, 01:59:02 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

cat51

Bonjour,

Un service veut lancer un marché pour des analyses d'eau. Le cahier des charges prévoit une analyse à partir de 4 prélèvements sur un certain nombre de paramètres.

Pb : le service veut prévoir la possibilité de réaliser des analyses complémentaires (à mon avis pas de pb si on a un prix unitaire par prélèvement et par analyse) mais qui pourront ne porter que sur certains paramètres (non définis à l'inverse des précédents) par ex à la demande de la DDASS ou autre... Comment formaliser cela dans le marché ?

Merci d'avance

onyx

Peut-être en faisant référence à l'article 35-II-6° ?

cat51

C'est un petit mapa : j'ai pas envie de repasser en Cao juste pour ces éventuelles analyses complémentaires....

the blonde

Citation de: cat51 le Janvier 27, 2009, 02:23:06 PM
C'est un petit mapa : j'ai pas envie de repasser en Cao juste pour ces éventuelles analyses complémentaires....
je ferai un mini et un maxi. C'est vrai que lors de contrôle de l'eau chaude, en cas de survenance de Legionella pneumophila, il est obligatoire de refaire autant d'analyses que nécessaires, pour bien avoir la preuve qu'il y a plus rien. Tu peux dire qu'il y aura complément par stéréotypage. Enfin, à voir avec ton service 'hygiène et soins". Ils doivent déjà avoir des tarifs...

max

Citation de: cat51 le Janvier 27, 2009, 02:23:06 PM
C'est un petit mapa : j'ai pas envie de repasser en Cao juste pour ces éventuelles analyses complémentaires....

vous passez en mapa, vous éviter cao et délib
art 28 dernier alinéa "...sans pub ni mise en concurrence.... dans les situations décrites au II de l'art 35" (l(indiquer dans le marché)
attention à ne pas abuser de cette procédure et de passer à chaque fois par elle pour faire une analyse complémentaire.
le 35 II 6 indique "la réalisations de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché..." pour ma part quand je l'applique c'est que je confie une prestation identique en tout point à celle du marché précédent.
Sinon sans plus de précision le MBC ou le marché à tranche.
je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!

Kpiaf

Citation de: the blonde le Janvier 27, 2009, 05:33:33 PM
je ferai un mini et un maxi. C'est vrai que lors de contrôle de l'eau chaude, en cas de survenance de Legionella pneumophila, il est obligatoire de refaire autant d'analyses que nécessaires, pour bien avoir la preuve qu'il y a plus rien. Tu peux dire qu'il y aura complément par stéréotypage. Enfin, à voir avec ton service 'hygiène et soins". Ils doivent déjà avoir des tarifs...

Pas mieux !
Dis donc the blonde t'as l'air de t'y connaître en Legionella pneumophila ! ;-)
"Cedant arma togae"
Cicéron

the blonde

Citation de: Kpiaf le Janvier 27, 2009, 06:20:47 PM
Pas mieux !
Dis donc the blonde t'as l'air de t'y connaître en Legionella pneumophila ! ;-)
m'en parle pas!!!! J'ai travaillé dans un hôpital!!! Heureusement, c'était pas l'hôpital Pompid**!!! Cat51 n'aurait pas suivi mes conseils! lol ;-)

Kpiaf

Citation de: the blonde le Janvier 27, 2009, 07:57:20 PM
m'en parle pas!!!! J'ai travaillé dans un hôpital!!! Heureusement, c'était pas l'hôpital Pompid**!!! Cat51 n'aurait pas suivi mes conseils! lol ;-)

Note, ça dépend, quand on a survécu à Pomp...., on est nécessairement de bon conseil !
"Cedant arma togae"
Cicéron

cat51

Peut-on également passer par un marché à prix unitaire en indiquant dans le détail estimatif ce qu'on pense être le max ?

cat51

Dans le cadre d'un MBC, puis-je ne pas prévoir de BPU (en effet le nb de paramètres à analyser peut varier d'une commande à une autre) ?

the blonde

Citation de: cat51 le Janvier 28, 2009, 09:29:32 AM
Dans le cadre d'un MBC, puis-je ne pas prévoir de BPU (en effet le nb de paramètres à analyser peut varier d'une commande à une autre) ?
bien, il te fait au moins prévoir la nature des analyses que tu souhaites, contrôle par contrôle:
un truc du style :
   Contrôle de qualité de l'eau froide :
Réalisation une fois par an d'un contrôle de qualité de type D1g de l'eau froide sur XX points . Ces points seront retenus en concertation avec la Direction des Soins et les services techniques de l'établissement.
Recherche du fer, du zinc, du cuivre et du plomb afin de tracer la corrosion éventuelle des réseaux en acier galvanisé. Recherche également du Pseudomonas aeruginosa.
   Contrôle de qualité de l'eau chaude :
Réalisation une fois par an d'un contrôle de l'eau chaude (recherche de Legionella pneumophila) sur XX points (cf plans). Ces points seront retenus en concertation avec la Direction des Soins et les services techniques de l'établissement. Sur demande, l'identification pourra être complétée par un sérotypage.
   Contrôle pour le réseau technique alimentant les stérilisateurs :
1°) eau osmosée : La norme NF EN 285 suggèrent les valeurs maximales pour les impuretés de la vapeur d'eau dans le cadre du contrôle des stérilisateurs. Un contrôle bactériologique complémentaire est à effectuer par une recherche de la flore mésophile.
2°) eau adoucie : L'eau adoucie sera vérifiée par une analyse de potabilité et une recherche du pseudomonas aeruginosa. L'adoucissement sera contrôlé par une analyse du sodium et du calcium et une mesure du titre hydrométrique (TH).
   Contrôle pour la qualité de l'eau traitée sur les laveurs désinfecteurs d'endoscopie. Il s'agit de contrôler, une fois par mois, les  flores d'aérobie revivivafles à 22° et 37° ainsi que les pseudomonas totaux (y compris le pseudomonas aeruginosa).

enfin, il faut être précise dans la nature des contrôles et les points de contrôle, ainsi qu'éventuellement la fréquence pour contrôle mensuel. Ensuite, le fournisseur par expérience te fournira un devis avec chaque analyse. Car de toute façon, il faut qu'il soit habilité à la réalisation des dits contrôles.

cat51

Merci pour cette réponse très précise !

Mon marché ne concerne pas exactement le même type d'analyse mais ça peut servir !