Computation des seuils

[mighty]

Quelqu'un a t il une note claire à ce sujet ? Pour les moins de 50 000 € vous faites quoi ? 3 devis ? Publicité obligatoire ? Comment ça se passe ?

[raffalli2]

vaste sujet..

nous on a 3 modes de computation:
travaux opération
art 30 unité fonctionnelle
fourniture et services art 29  nomenclature
on raisonne par marches a lancer et non dépenses

3 devis jusqu'à 15 000 sauf art 30 ou c'est jusqu'à 90 000
au dela publicite

[shorty]

+1 avec raffalli2

3 devis seulement en dessous 15 000€.

au dela publicité au moins sur notre plateforme...

[Lolila]

à peu près pareil

sauf qu'on fait des lettres de consultation (ou demandes de devis) un peu au-delà de 15 000 € HT, en principe on s'impose la publicité vers 20 000 € HT (selon l'objet)

[mighty]

et quelqu'un aurais une note détaillant tout cela ainsi que les méthodes de calculs des computations des seuils ?

[R.J]

Pour les modalités de calcul de la computation, la directive est claire (art. 9 de 2004-18, art. 5 de 2014-24).

[mighty]

Donc pour synthétiser et avoir une logique (avec mes mots basiques) :
Je compute par famille homogène les fournitures et les services
Je compute par opération les travaux

Pour les F&S : je compute les nouveaux besoins sur l'année à lancer.
Si le marché est exécuté au 1er janvier de l'année N+1, je compute quand même sur N
En cas de marchés pluri annuel, je compute toutes les années sur l'année N
En cas de marchés à tranches, je compute toute tranches confondues sur l'année N
En cas de marchés à lots, je compute tous lots confondus.

Par contre l'année d'après, la partie qui s'exécute en cours sur la famille homogène, je dois la computer avec mes nouveaux besoins ?
Ex : MBc de 2 ans avec 50 000 € Chaque année.
Année 1 : 50 K €
Année 2 : 50 K €
En fin d'année 1, je fais ma computation pour l'année 2 : je dois computer mes nouveaux besoins sur la Famille homogène avec mes 50 K € ou pas ?

Je vais faire une note pour éclaircir tout ça parce que à chaque fois ça pose des pbrs...

[raffalli2]

la directive raisonne par période glissante, concrètement on peut prendre du 31 mars au 31 mars et du 15/4 au 15/4 pour une autre famille etant donne que ce sont des familles qui ne se computent pas entre elles

le CMP lui raisonne sur une periode d'un an ferme, pour tous les achats  qui en général dans la pratique est l'annee civile car ca équivaut a l'annee budgetaire mais on pourrait tres bien raisonner sur une autre periode

[mighty]

oui raf, ok mais in concreto, je compute mes 50 K ou je dis que g déjà computé et on laisse passer ? C uniquement les nouveaux besoins.
Perso j'analyserais plus en ce sens mais peut être me trompe je...

[mighty]

Je remonte à nouveau ce topic.
Je suis en train d'analyser mes familles homogènes pour l'année prochaine. Donc comme convenue, je ne prends en compte que les futurs besoins de l'année N+1 sans tenir compte du passé. Jusque là OK.
Mais il me vient un petit pbr moral  . Je m'explique.
G deux marchés de nettoyage de vêtement. L'un a été lancé l'année dernière en AOO. Le second était en cours d'exécution.
L'année prochaine, je dois relancer celui qui était en cours d'exécution. Mais son montant est inf à 50K € sur la totalité du marché (toute période de reconduction confondues). Aussi, dois je considérer que c un nouveau besoin donc MAPA. ou dois je considérer qu'avec le marché lancé l'année dernière, sur la FH cela donne un AOO ? J'ai un gros doute.

De ce que j'ai compris MAPA mais bon le doute m'habite ! Un avis ? 

[Vivaelparaguay]

Déjà, pourquoi avoir deux marchés pour cette prestation ?

[Ponta]

Je remonte à nouveau ce topic.
Je suis en train d'analyser mes familles homogènes pour l'année prochaine. Donc comme convenue, je ne prends en compte que les futurs besoins de l'année N+1 sans tenir compte du passé. Jusque là OK.
Mais il me vient un petit pbr moral  . Je m'explique.
G deux marchés de nettoyage de vêtement. L'un a été lancé l'année dernière en AOO. Le second était en cours d'exécution.
L'année prochaine, je dois relancer celui qui était en cours d'exécution. Mais son montant est inf à 50K € sur la totalité du marché (toute période de reconduction confondues). Aussi, dois je considérer que c un nouveau besoin donc MAPA. ou dois je considérer qu'avec le marché lancé l'année dernière, sur la FH cela donne un AOO ? J'ai un gros doute.

De ce que j'ai compris MAPA mais bon le doute m'habite ! Un avis ? 

Il faut voir si les prestations de ton marché à 50 k€ sont une unité fonctionnelle détachable (autonome) par rapport aux prestations de ton AOO. Si c'est le cas, et que ta nomenclature ne contredit pas cette différence, tu est en présence de deux unités fonctionnelles différentes. Donc le MAPA pour 50 k€ est possible.

Cependant comme le dit Vivaelparaguay, si les prestations sont similaires, pourquoi 2 marchés ? Ne peux-tu pas rattacher tes prestations de MAPA à ton AOO par avenant par exemple ?

[mighty]

Ben non, ce sont deux régions différentes.
Néanmoins ma question est au delà sur la computation. Soit un marché à lancer en 2015 pour une prestation X.
Y a deux ans, j'ai fait un marché en AOO pour la même prestation.
Pour ce nouveau besoin, dois je tout computer ? Donc AOO. Ou dois je partir de la règle, seuls les nouveaux besoins sont computés et donc dire MAPA car ce besoin n'atteint pas le seuil des procédures formalisées ?

[max]

tu computes ton besoin sur l'année, t'as pas à le computer avec les achats réalisés il y a 2 ans. Ceux d'il y a 2 ans ont été computé avec les besoin de l'année de lancement

Pour l'avenir, en terme d'achat faudrait que les 2 marchés se terminent à la même période pour lancer un seule consultation

Si tu achète des voitures en 2015, tu vas computer avec les achats de voitures de 2014, 2013, 2012 , 2008...?

[mighty]

@ max jusque là g t d'accord avec toi mais ce type de cas m'a fait m'interroger ! OK pour un MAPA qui se termine exactement à la même date. Comme ça on lance un AOO