sous-traitant sur marché à bons de commande

[zette]

pour un marché de travaux à bons de commande avec mini/maxi annuel, je fais comment pour déclarer un sous-traitant?
ex : mon mini/maxi est de 200 000 à 500 000 euros HT.Mais je sais que je vais avoir environ 300 000 euros HT de sous-traitance...qu'est-ce que j'indique sur le certificat de cessibilité notamment?

[speedy]

niet : uniquement par bon de commande.
en effet vous n'allez pas vous engagez à payez 300 000 au ST alors que vous n'avez un engagement auprès du titulaire que de 200 000 ... et encore .... contre indemnité vous pourriez réduire ....

[zette]

vraiment uniquement par bon de commande????au secours la simplicité de la chose!!!!!

et pourtant, le DC13 prévoit un montant maximum de sous-traitance : dès lors, pourquoi ne pourrait-on pas l'appliquer sur un marché à bons de commande speedy? sur quoi vous basez-vous pour dire que la déclartaion doit être faite par bon de commande?

[Schlipomi]

Pas simple je vous l'accorde mais nous employons la meme politique que Speedy chez nous.

[speedy]

vraiment uniquement par bon de commande? au secours la simplicité de la chose !!!!! certes mais en prenant le risque de devoir payer plus que les travaux commandés !!!

et pourtant, le DC13 prévoit un montant maximum de sous-traitance : dès lors, pourquoi ne pourrait-on pas l'appliquer sur un marché à bons de commande speedy? sur quoi vous basez-vous pour dire que la déclartaion doit être faite par bon de commande? la définition des travaux sous traités doivent être indiqués et par définition si vous les connaissez déjà vous niez l'incertitude sur le besoin donc vous n'auriez pas dû passez un marché à BdC !!!

[Kpiaf]

Heu... Me semble qu'il n'y a plus lieu de justifier une quelconque incertitude quant à la définition des besoins pour le recours aux MBC.
Je sais, je sais, z'allez me brandir (en trois secondes) l'arrêt de la CAA de Bordeaux du 11 décembre 2008...
Mais cet arrêt a été rendu sur le fondement du CMP 2004 qui exigeait une justification en cette matière ; ce qui n'est plus le cas du CMP 2006 et on a tout de même une réponse ministérielle publiée au JO du Sénat du 15 février 2007 qui affirme qu'aucune condition n'est requise...
Je sais, je sais, les réponses ministérielles c'est pas la panacée, mais en l'occurrence (une fois n'est pas coutume), elle est conforme au CMP...

Cela dit, pour le reste, je suis totalement d'accord !

[speedy]

non ? y a juste l'art 5 .....

[Kpiaf]

non ? y a juste l'art 5 .....

Ben oui... Sous réserve des MBC, AC et autres marchés de définition !

[speedy]

Ben oui... Sous réserve des MBC, AC et autres marchés de définition !

non, ce n'est pas sous réserves de mais au contraire vous devez argumenter de l'impossibilité de prévoir correctement tous éléments ....

[Kpiaf]

non, ce n'est pas sous réserves de mais au contraire vous devez argumenter de l'impossibilité de prévoir correctement tous éléments ....

Je maintiens.
Selon moi, l'article 5 CMP exige une définition aussi précise que possible du besoin. L'incertitude existe ! C'est pour y faire face, qu'en principe, on peut recourir aux MBC, aux AC ou encore aux marchés de définition. Je veux bien admettre que ces "outils" n'ont pas pour objet de palier la carence du PVA dans la définition de son besoin mais vous devez bien admettre qu'ils réduisent la portée de l'article 5 CMP.
Sans oublier que le recours aux MBC et aux AC ne nécessitent pas de justification particulière (en terme, notamment, d'incertitude quant à l'étendue du besoin...).

[speedy]

c'est votre avis, je le respecte
je ne le partage pas .

[Kpiaf]

c'est votre avis, je le respecte
je ne le partage pas .

Soit ! Je dois donc en déduire que vous ne passez jamais de MBC ni ne recourez jamais aux AC...

[acheteur]

Je suis plutôt de l'avis de Kpiaf a fortiori avec la succession des codes.

Il est beau l'article 5, il me fait rêver ! ...

Pour revenir à la question de la sous-traitance dans les MBC, l'art 114 parle en effet de montant maximum à verser au sous-traitant.
Si le principe du marché est d'être à BDC avec un mini et un maxi, dès lors pourquoi ne pas conclure un acte spécial également avec mini maxi ?

[speedy]

Soit ! Je dois donc en déduire que vous ne passez jamais de MBC ni ne recourez jamais aux AC...

je fais des marchés à tranches et à bons de commandes, rassurez vous
je limite leur emploi aux dossiers comportant de vraies incertitudes

[Kpiaf]

je fais des marchés à tranches et à bons de commandes, rassurez vous
je limite leur emploi aux dossiers comportant de vraies incertitudes

Dont acte !
Et c'est mieux ainsi, je le pense sincèrement ! ;-)