Bons de commande, quantité maximum et seuils de procédure

[verdi]

Bonjour à tous,

Pas trouvé de réponse à mes interrogations après une petite recherche, donc je me permets de demander.
Alors, mon souci, un de mes services veut lancer un marché à bons de commande, avec un montant maximum en quantité et non en valeur. Jusqu'ici pas de souci. Seulement je dois aussi rester en procédure adaptée.
Comment puis-je faire pour accorder un montant maximum en quantité et la nécessité de rester sous le seuil de la procédure d'appel d'offres ?

Merci d'avance pour vos infos !

[Bellecourgette]

J'indiquerai un montant maximum en Q et en valeur.

[Michel]

idem, double maximum       le premier des maxi atteint met fin au marché.



Un bon de commande n'est qu'un acte d'exécution du marché (car prévu ainsi dans le contrat)
Le marché est à prix unitaire (je présume).
Si non indispensable, vous n'est pas tenu de vous obliger aux bons de commande.

[speedy]

en valeur
quel intérêt de mettre en quantité ?

[TpF]

3 angles de vues différents :

» Le technique qui fonctionne en quantité de réalisation
» Le comptable qui ne connait que le prix à payer
» Le juriste et ses seuils qui n'ont pas d'autres repères que les valeurs

2 contre 1 : le choix s'impose de facto . . .

[Michel]

quel intérêt de mettre en quantité ?

B'en à s'enquiquiner ! à faire des bons de commandes !
Pourquoi faire simple si l'on peut faire compliqué ?

[TpF]

B'en à s'enquiquiner ! à faire des bons de commandes !

La question serait alors : Quel intérêt à faire un marché à bon de commande ?

[verdi]

idem, double maximum       le premier des maxi atteint met fin au marché.



Un bon de commande n'est qu'un acte d'exécution du marché (car prévu ainsi dans le contrat)
Le marché est à prix unitaire (je présume).
Si non indispensable, vous n'est pas tenu de vous obliger aux bons de commande.

Donc je pourrais prévoir un montant max, une quantité max, et pas de durée du marché en précisant simplement qu'au premier des max atteint on arrête ? Ou c'est mieux de rajouter encore en plus une durée max au cas où ?

en valeur
quel intérêt de mettre en quantité ?

Aucune idée. Sur le marché actuel j'ai un max en valeur et tout se passe bien. Ça leur a pris comme ça je crois.

B'en à s'enquiquiner ! à faire des bons de commandes !
Pourquoi faire simple si l'on peut faire compliqué ?

C'est bien résumé !

La question serait alors : Quel intérêt à faire un marché à bon de commande ?

Aucune idée précise du besoin, dépendant de trop d'éléments extérieurs. Il savent juste que le besoin n'excèdera pas le seuil de procédure d'appel d'offres...

[speedy]

passer donc un accord cadre  : le besoin sera décrit plus tard , la durée  on s'en fout .... le maxi y a pas ou 207 000 €


coup de gueule sur les imprécisions du besoin  ....