Compatibilité coordonnateur S.S.I. et coordonnateur S.P.S. ?

[Lulu]

Bonjour à tous,

L'article R4532-19 du code du travail dispose que, sauf exception, une « personne physique qui exerce la fonction de coordonnateur ne peut pas, lorsque l'opération excède le montant fixé par l'article R. 4533-1, être chargée d'une autre fonction dans le cadre de la même opération. »

Dans les commentaires que je retrouve sur le Net, il est indiqué que cela pose le principe d'incompatibilité entre la fonction de coordonnateur SPS et la mission d'OPC. Ok.

Mais le coordonnateur SPS peut-il être également coordonnateur S.S.I. dans une même opération ? L'art. R4532-19 ne semble pas le permettre au-delà du seuil de l'art. R. 4533-1.

Qu'en pensez-vous ?

Merci d'avance.

[Raspoutine]

Il n'exiiste pas de coordonnateur SSI mais un mission de coordination SSI qui incombe au maître d'oeuvre tout au long de sa mission.

[Lulu]

Il n'exiiste pas de coordonnateur SSI mais un mission de coordination SSI qui incombe au maître d'oeuvre tout au long de sa mission.

Oui mais cette mission n'a pas été confiée au maître d'œuvre en amont qui a une mission de base.
On découvre aujourd'hui qu'il en faut une petite mission SSI sur certains travaux seulement et le maître d 'œuvre ne veut pas s'en charger (on pensait à un avenant).  Du coup on voulait faire un MAPA < 15 000 €, d'où la question  sur les incompatibilités.

Que suggéreriez-vous ?

[Raspoutine]

Oui mais cette mission n'a pas été confiée au maître d'œuvre en amont qui a une mission de base.
On découvre aujourd'hui qu'il en faut une petite mission SSI sur certains travaux seulement et le maître d 'œuvre ne veut pas s'en charger (on pensait à un avenant).  Du coup on voulait faire un MAPA < 15 000 €, d'où la question  sur les incompatibilités.

Que suggéreriez-vous ?

j'insiste sur le fait que cette coordination doit être effectuée par la maîtrise d'oeuvre, il faut le contraindre à le faire car il n'est pas possible de dissocier les 2, risque d'incohérence au niveau du DCE  et de problèmes en exécution, pour ce faire avenant au marché de MOE.

[speedy]

situation idéale mais on peut faire à part ....
sinon INCOMPATIBLE, point barre y a rien à discuter ....

[max]

la mission CSSi peut être affecter à la MOE lors de sa consultation (mission complémentaire)
Mais comme la mission OPC elle peut faire l'objet d'une consultation à part de la MOE
Vote MOE n'a pas obligation d'accepter que vous lui rajoutiez en cours  d'exécution la mission CSSI (mauvaise définition du besoin), votre MOE n'a peut être pas la compétence pour le faire (attestation de compétence de formation à la CSSI obligatoire pour effectuer cette mission)

la CSSI est en général des personnes spécialisées en électricité et qui doivent avoir une formation spécifique CSSI (attestation à demander ou qualification OPQIBI par ex), vous avez des BET spécialisés CSSI ou des BET pluridisciplnaires avec du personnel qualifié en la matière.

Un SPS ne fera pas de CSSI, vous êtes sur des métiers différents,
De plus le code du travail interdit un SPS d'être aussi CT, je ferais pour ma part un parallèle avec le CSSI (en fait les sociétés nationales de SPS ont des filiales spécialisés en CSSI, comme ils ont des filiales de CT)