Ravin

[breizhilienne]

Bonjour

J'ai une question concernant la propriété d'un ravin : un habitant dont sa propriété longe un ravin demande à qui appartient ce ravin et les « talus » (je n'ai pas en tête le terme correct)
Sur le cadastre, il n'y a pas de précisions. Sur le plan du cadastre, auu milieu du ravin, apparaît une ligne en pointillé au milieu ; la même ligne apparaît au milieu de voies communale et départementale. En outre, au milieu de ce ravin, coule une rivière qui est entretenue par un syndicat des eaux.

Des idées ?

[Coccy]

sur le relevé cadastral, doivent apparaître les limites du terrain
si le ravin est à cheval sur ces limites, et s'il est répertorié comme un cours d'eau, en principe les riverains de cours d'eau sont propriétaires jusqu'à l'axe du cours d'eau

[breizhilienne]

le ravin n'est pas à cheval sur les parcelles. Les parcelles s'arrêtent dès la délimitation du ravin (si le parcours était un peu moins irrégulier, on pourrait penser que c'est une route)

[Emmanuel WORMSER]

sur le relevé cadastral, doivent apparaître les limites du terrain

depuis quand le cadastre permet il de délimiter la propriété ?

[Coccy]

depuis quand le cadastre permet il de délimiter la propriété ?

les limites qui sont données par les plans cadastraux ne sont tout de même pas aléatoires 

[Thierry]

les limites qui sont données par les plans cadastraux ne sont tout de même pas aléatoires 

En effet ce n'est pas aléatoire, mais il faut garder à l'esprit que le cadastre est avant tout un outil fiscal et qu'il ne fait foi qu'en tout dernier recours après que toutes les autres pistes soient épuisées (bornage, alignement etc...).

[Coccy]

En effet ce n'est pas aléatoire, mais il faut garder à l'esprit que le cadastre est avant tout un outil fiscal et qu'il ne fait foi qu'en tout dernier recours après que toutes les autres pistes soient épuisées (bornage, alignement etc...).

je suis bien d'accord 
c'est quand même un outil utile dans le cas qui nous intéresse pour savoir où se situe la propriété par rapport à ce ravin 

[Thierry]

En effet je reconnais le caractère très utile du cadastre, mais depuis qu'un de mes collègues a essuyé presque 10 ans de procédure suite à une erreur du cadastre j'avoue être devenu un peu méfiant. 

Sinon pour en revenir à la question de départ, un petit scan de l'endroit permettrait de mieux visualiser la situation car en seulement en description ça reste trop abstrait.

[breizhilienne]

C'est vrai qu'avec un plan, ça peut être plus facile à expliquer.
le ravin est délimité par le jaune

[Coccy]

j'en reviens à ce que j'ai dit plus haut: après, voir avec le syndicat qui gère ce cours d'eau pour l'entretien des berges.... 

[breizhilienne]

Merci

[Thierry]

Pas grand chose à ajouter à la proposition de Coccy, questionner le syndicat est un bon point de départ.

Je posterai juste une contrepèterie bien à propos : "Les mutins passent la berge du ravin"