Elaboration SCOT - lot

[marina]

Bonjour,

Pour cette consultation, nous pensions faire 2 lots :
1 lot sur l'élaboration du SCOT (étude, animation et coordination)
1 lot sur l 'évaluation environnementale
Votre avis ?
Merci

[TpF]

Bjour,

C'est une question de politique au sens premier du terme.
Vous pourriez aussi faire un lot "Impact économique" ou "Schéma directeur des circulations" ou "Maitrise de l'urbanisation" ou encore "recensement des petites filles" ;-(
Vous êtes libres de vos orientations.

[marina]

Mais sur un plan strictement juridique, c'est OK?

[speedy]

les deux se défendent car au final il y aura un SCOT ou il n'y aura pas  donc le découpage est possible voir recommandé par la règle du CMP mais la coordination et la reprise d'écriture avec le respect des droits de la propriété intellectuelle sont à mon avis des éléments suffissants pour ne pas allotir.
après chacun peut avoir un avis différent .... et le décideur décidera seul.