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Incohérence pièces

Démarré par trancestep, Mars 09, 2014, 11:42:29 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

trancestep

Dans un marché à notifier une incohérence s'est glissée . Apparemment un copié/collé malheureux.
Il s'agit d'un mbc sans mini et avec maxi de travaux en mapa. Le ccap et l'ae indiquent bien que l'avance sera calculée sur la base des bons de commande supérieurs à 50 000 euros.
Mais le rc indique que l'avance se fera sur la base du mini ( qui n'existe pas).
Il doit être prochainement envoyé au CL.
Que faire? Merci d'avance

speedy

rien, vous appliquerez le marché signé sans le RC ...
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Michel

+1 idem     que fais donc cette information dans le RC ? elle relève du contrat pas de la consultation !
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

trancestep

C'est ce que je pensais faire : rien !
+1 avec Michel cela n'a pas à figurer au RC. Les modèles de la collectivités sont ainsi faits ...

Ponta

+1 avec tout le monde.

De toute façon, selon la hiérarchie de valeur des pièces (sauf si vous avez fait autrement), votre AE et votre CCAP prévalent sur le RC.
Et puis le RC n'a pas valeur contractuelle.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.