Reconduction

[café]

Bonjour,

Il me semblait que lorsque nous prévoyons un marché reconductible, les périodes doivent être identiques.
C'est à dire il faut prévoir un marché d'un an reconductible par période de 1 an.
Or nous trouvons des marchés dont la durée part de la notification jusqu'au 31 décembre, reconductible par périodes de 1 an..
Je pense que la durée est un élément substantiel du marché, et il est indiqué que le marché doit être reconduit dans les mêmes termes.
Pouvons-nous donc passer un marché de 10 mois reconductible 3 fois 1 an...?

Notre logiciel le permet en tout cas et ne détecte pas d'erreur.
Merci

[Ponta]

Bonjour,

Oui, vous pouvez.

Votre marché de 4 X 1 an et à terme fixe (le 31/12/XXXX) a eu du retard dans la notif qui s'est faite plus tardivement que prévu. Pas de souci, votre marché aura une durée "raccourcie" pour la 1ère échéance. Je le fais régulièrement.

Sur la façon dont sont rédigées vos clauses, la 1ère année à 10 mois suivie de 3 reconductions d'un an et reconductions dans les mêmes termes, il est vrai que cela est contradictoire. Mettez au clair les durées d'exécution du marché.
Faites une mise au point, si le marché n'est pas notifié et si notifié, un avenant fera l'affaire.

[Lolila]

on le pratique régulièrement aussi

les termes du coup ne sont pas expressément identiques, mais ce qui compte à mon avis c'est d'être clair et en ce cas je ne vois pas ce qu'on pourrait nous reprocher.

[mighty]

+1 nous généralement on fait de la notif au 31 12 201X reconduit trois fois 1 ans.

Je profite de ce topic pratiquez vous les marchés de 24 mois reconduits 2x1 ans. La ce n'est pas vraiment identiques. G déjà fait aussi. Mais je m'interroge

[Michel]

+1 si tout est très clair, perso je n'y vois aucun inconvénient.

Sinon, faite un marché de 1 mois reconductible 47 fois ! pourquoi pas ? 

[Lolila]

Je profite de ce topic pratiquez vous les marchés de 24 mois reconduits 2x1 ans. La ce n'est pas vraiment identiques. G déjà fait aussi. Mais je m'interroge

fait aussi, sans problème (quoique j'ai du mal à voir quel est vraiment l'intérêt)