Travaux "hors loi MOP"

[DJ29]

Bonjour à tous,

Nous allons lancer de gros travaux de menuiseries extérieures sur un bâtiment (changement de toutes les portes et fenêtres dans modification des ouvertures). Le montant des travaux est estimé à 1 million d'euros.

Je me demande sir ce type de travaux est soumis à la loi MOP. A mon sens, on ne rentre pas dans le cadre d'une construction, réhabilitation ou réutilisation. Malgré son montant, nous serions plutôt sur du gros entretien / réparation (au sens de la MIQCP). Par ailleurs, les missions d'études telles que décrites dans l'arrêté du 21 décembre 1993 ne me semble pas être adaptées ce type de travaux.

Cela a son importance, car sortir du champs d'application de la loi mop évite la mission de base, l'élaboration d'un programme au sens strict du terme et toutes les contraintes liées à cette procédure.

Qu'en pensez vous ?

[speedy]

pas de PC à déposer, alors RAS, c'est du gros entretien pas de loi MOP

facile de copier les missions PRO DCE VISA DET AOR .... c'est du bâtiment