Incohérence délai exécution et planning

[Kaouette]

Bonjour à tous,

Nous sommes actuellement en analyse d'un AOO TX et nous buttons sur un problème que je souhaite vous exposer pour avoir votre avis.

Nous avons imposé des délais dans l'acte d'engagement, soit prépa =2 mois et exécution =5 mois, un candidat a visé notre AE sans observations cependant il nous a remis un planning qui fait état de 3.5 mois de prépa et 4 mois d'exécution.

Le simple fait de ne pas respecter notre délai de prépa nous permet-il de rejeter cette offre pour irrégularité ? ou simplement le pénaliser sur le planning (à juger dans la valeur technique)?
De fortes pénalités sont prévues pour un retard en prépa... si on notifie, on sait que le candidiat ne va pas respecter nos délais et qu'on va direct au contentieux...

Vous avez déjà eu une situation semblable ? Un avis ?

Merci d'avance

[shorty]

Je résonnerai par hierarchie des pièces, généralement acte d'engagement avant mémoire du candidat !
=> contentieux gagné; Maintenant c'est plus facile à dire qu'à faire, le but n'est pas d'avoir un contentieux !

mise au point possible ?

sur distinction prépa/exécution, perso je ne fais jamais libre à l'entreprise, le but est de réceptionner dans les temps, ce qui m'ennuierai c'est les 0.5 mois en plus.

[mighty]

Peut être essayez la demande de précisions ? A vous de voir aussi le pour et le contre dans cette affaire. Le poids entre risque/décision.
Perso moi je suis un peu dur. Donc du coup ce serait non respect du Cahier des Charges, éliminé.
S'il modifie ses délais c'est une modification d'offre.

[Michel]

Le simple fait de ne pas respecter notre délai de prépa nous permet-il de rejeter cette offre pour irrégularité ?

Pour moi, OUI
Un marché est un contrat d'adhésion au contrat de (et écrit par) la personne publique <point>
aucune clause, mot ou virgule ne peut en être modifié.
A rappeler au soumissionnaire.

[Kaouette]

Merci pour vos réponses.

Contentieux pour rejet ou contentieux en exécution ? Telle est la question...
Je vais rester sur ma première idée soit le rejet de l'offre.
(et donc contentieux avec x pour rejet et contentieux avec y pour l'exécution, on s'ennuie pas en marchés)

[speedy]

vous lui demander s'il maintient son offre avec l'application de la hiérarchie des documents donc que votre délai prime
ainsi si accord il n'y aura pas de contentieux sur l''exécution et si désaccord vous pourrez affirmez au juge qu'il a maintenu e sachant pertinemment qu'il était ainsi irrégulier et alors vous êtes quasi certain de gagner un contentieux sur ce point
en clair je vous propose de minimiser les risques  (vous ne lui laisser que 24 H pour réfléchir et non refaire une offre ....)