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Pièce manquante non nécessaire à l'analyse

Démarré par poupou, Janvier 09, 2014, 03:08:59 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

poupou

Bonjour à tous,

Je sais l'avoir lu mais je ne retrouve pas l'arrêt qui m'indique que peu importe si une pièce est nécessaire à l'analyse de l'offre ou non, elle rend l'offre irrégulière à partir du moment où elle était demandée dans le RC.

Merci de votre aide ! ;)