Relance lots infructueux sous le code 2009

[bermazu]

Bonjour à tous,

J'ai 3 lots infructeux à relancer suite à un appel d'offre de travaux.

J

[BioMelon]

Quelle est la question ?

[StéphanieD]

Bonjour,

Soit une procédure AOO avec deux lots.
Un des lots est infructueux car absence d'offres.
Ce lot est estimé à 102 000 ¤ HT pour des travaux.
Puis je le relancer en MAPA,même si la procédure à l'origine est un AOO.

[Kpiaf]

Bonjour,

Soit une procédure AOO avec deux lots.
Un des lots est infructueux car absence d'offres.
Ce lot est estimé à 102 000 ¤ HT pour des travaux.
Puis je le relancer en MAPA,même si la procédure à l'origine est un AOO.

Voyez les dispositions de l'article 27 III CMP.
Avant la réforme, le lot (ou les lots) devait être :
- inférieur à 80 000 ¤ HT dans le cas des marchés de travaux d'un montant inférieur à 5 150 000 ¤ HT
- ou inférieur à 1 000 000 ¤ HT dans le cas des marchés de travaux d'un montant supérieur à 5 150 000 ¤ HT
Sous réserve que le lot (ou les lots concernés) n'excède pas 20 % de la totalité des lots du marché.
Avec la réforme, la possibilité de passer en MAPA des lots infructueux est possible :
- pour le ou les lots d'un montant inférieur à 1 000 000 ¤ HT sous réserve que le ou les lots à passer n'excèdent pas 20 % de la totalité des lots du marché.

[StéphanieD]

Vu le montant, je dois le relancer en AOO.

Toutefois, j'ai la possibilité de passer un MN sans mise en concurrence, car offre innapropriée (absence d'offre) mais pas en MN avec mise en concurrence.

Exact?

merci