titulaire défaillant

[miamivice]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de séjours, nous venons de notifier chaque lot aux différents prestataires.

le pb c'est que l'un des titulaires n'est plus en mesure d'assurer la prestation.

Que faire??? Merci pour vos réponses

[Michel]

exécution aux frais et risques du titulaire
et application de l'article "pénalités drastiques et mesures coercitives" du contrat (marché) 

[the blonde]

exécution aux frais et risques du titulaire
et application de l'article "pénalités drastiques et mesures coercitives" du contrat (marché) 

Attention, l'exécution aux frais et risques n'est possible, qu'à la condition que cela ait été prévu dans le marché...
pénalités, puis résiliation à ses torts exclusifs...

[miamivice]

Ok merci pour vos informations, je vais m'occuper de ca.

[gegene2]

Par expérience sur un marché travaux, pour l'"exécution aux frais et risques" si la défaillance est due à autre chose que la mauvaise volonté du titulaire c'est extrêmement difficile à mettre en œuvre notamment dans le suivi.