QUESTION BETE TYPE DE MARCHE

[trancestep]

Bonjour,

Soit une opération de travaux pour la construction d'un bâtiment.
Un premier AOO a été lancé avec X lots. Dans tous ces lots il y avait un lot "mobilier de bureau" consistant uniquement en la livraison de bureaux et fauteuils.
Celui - ci avait été lancé avec le reste en tant que marché de travaux.
Il n'a reçu aucune offre et a été déclaré infructueux par la CAO qui demande à ce qu'il soit relancé en MAPA petit lot.

Ma question :

Afin d'éviter un nouvel infructueux le service souhaite relancer ce lot en marché de fourniture (Ce qui est en effet son objet).
Qu'en pensez vous?

[FPNALS]

en effet c'est un marché fcs

[raffalli2]

Par contre a relancer en AO

[trancestep]

Pourquoi?

Montant : 30keuros

[raffalli2]

si on est bien dans les conditions de l'art 27 , a savoir que des le depart ce lot aurait pu etre lance en mapa, vous pouvez le relancer en mapa
car sinon pour moi vous auriez du le relancer en AO car qualifier un marche de travaux en FCS c'est une modification substantielle selon MOI;

[trancestep]

C'est le seul marché de FCS qu'il y aura sur l'opération donc le montant de l'ensemble "fournitures" sera de 30 K€.
On aurait pu le lancer en MAPA directement donc.

Mais je ne comprend pas "vous auriez du le relancer en AO car qualifier un marche de travaux en FCS c'est une modification substantielle selon MOI".

[trancestep]

Il y a qqchose qui m'echappe

[raffalli2]

Concrètement quand on déclare un AO infructueux on peut le relancer en Marche négocie si pas modification substantielle.

UN AO est lance en marche de travaux alors qu'il aurait du etre lance en Marche fournitures services ; du coup reponses irregulieres ou pas de reponses.

Si on le declare infructueux on relance en AO sinon un candidat qui n'a pas repondu pourrait dire devant un juge: j'ai pas pu repondre à l'ao initial car il était qualifie de marche de travaux ( avec un cahier de charges de travaux) alors que moi j'aurai repondu si cetait un marche de fournitures ou services". ET du coup le Marche negocie est annule.

[trancestep]

Mais là je veux pas faire un MN mais un mapa classique au boamp. C'est pas possible?

[speedy]

bien sur que c'est possible avec publicité adéquate

[trancestep]

Merci je commençais à me demander ... 

[raffalli2]

exactement

c'est pour cela que j'indiquais que si on est bien dans les conditions de l'art 27 , a savoir que des le depart ce lot aurait pu etre lance en mapa, vous pouvez le relancer en mapa