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Clause négociation-des avis-(très) urgent

Démarré par caramelle31, Novembre 18, 2013, 09:24:11 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

caramelle31

Bonjour,
je dois mettre en ligne un marché pour avant hier, bien sûr, mais je bug sur la clause de négociation.C'est un marché de PI très particulier, sur lequel, il y peu de précédent et dont je ne suis pas en mesure d'apprécier le tissu concurrentiel.
En plus, nous avons une particularité, c'est que cette prestation portera sur une 20aine d'établissements, alors quand dans les DCE que j'ai regardé, elle ne porte au mieux que sur une dizaine....Voilà pour le contexte.
Dans ma négociation je voulais prévoir ceci:
- Cas n°1: S'il y a plus de 3 candidats qui ont remis une offre conforme, je pars en négo avec les 3 meilleurs sans me soucier du reste
- Cas n°2: S'il y a moins de 3 candidats ayant remis une offre conforme et là, je pars en négo avec tous et je rattrape au passage les non conformités.
La cellule de lyon me dit que c'est déconseillé dans la mesure où elle estime qu'il y a 2 règles du jeu et que ce serait de nature à perdre les candidats....mais aucune jp, aucune réponse ministerielle ne le dit, c'est juste "un ressenti"de sa part.
Je voudrais donc savoir quel est le vôtre?
Merci.
Cordialemlent.

hpchavaz

#1
Petite remarque :  votre rédaction ne dit pas ce que vous faites quand il y exactement 3 candidats sans doute comme le cas 2 mais cela n'est pas indiqué.

Sur le fond, je suis plutôt d'accord avec la cellule. D'une façon générale exclure sur des non conformités rattrapables est prendre le risque de se priver d'offres intéressantes.

Maintenant tout dépend de l'importance de l'achat qu'il faut mettre en relation avec les ressources consacrées à la passation du contrat.

Pour un contrat lamda de faible montant, votre proposition semble assez raisonnable.

Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

caramelle31

#2
Citation de: hpchavaz le Novembre 18, 2013, 09:58:40 AM
Petite remarque :  votre rédaction ne dit pas ce que vous faites quand il y exactement 3 candidats sans doute comme le cas 2 mais cela n'est pas indiqué.

Sur le fond, je suis plutôt d'accord avec la cellule. D'une façon générale exclure sur des non conformités rattrapables est prendre le risque de se priver d'offres intéressantes.

Maintenant tout dépend de l'importance de l'achat qu'il faut mettre en relation avec les ressources consacrées à la passation du contrat.

Pour un contrat lamda de faible montant, votre proposition semble assez raisonnable.



Merci pour votre réponse. Je suis allée vite dans l'exposé mais en fait dans le premier cas c'est "un nombre égal ou supérieur à 3". L'idée pour la non conformité, c'est en cas de pluralité d'offres, ne pas m'embêter à négocier avec toutes, la négo étant une audition....la cellule de lyon ne me reproche pas ce raisonnement, elle indique simplement que selon elle, j'ouvrirais la voie à 2 types de négociation qui pourrait perdre les candidats.....L'estimation de l'achat étant de 150 000 € env