Groupement de commande.... ou pas?

[huetes]

Bonjour,

Soit une convention de groupement de commande signée par deux membres (et passée en conseil).

On me demande maintenant de rédiger le marché concernant cette convention.

Il s'agit d'une convention de groupement pour l'aménagement d'un site (travaux de VRD, assainissement et eau potable uniquement).
La convention précise que "Un marché sera signé par chaque membre du groupement à hauteur des besoins respectifs ... Chaque membre en assurera la notification et l'exécution".

Je viens de recevoir un unique CCTP pour la réalisation de ces travaux.

Voici ce que je pense:
- qu'il faudrait allotir: un lot assainissement/eau potable et un lot VRD.
- qu'il va être difficile de faire signer un marché par membre du groupement.
- qu'il aurait fallu faire une co-maitrise d'ouvrage.

D'après vous, je me trompe.... ou pas?

Merci

[Ponta]

Bonjour,

La co-maîtrise d'ouvrage, ça peut vite devenir ingérable si les deux ne s'entendent pas.
Perso, je recommande de nommer un pilote (celui qui a les plus gros moyens, le plus gros besoin et/ou les meilleurs techniciens) qui agit en consultation de l'autre membre.

[Lolila]

nous le faisons régulièrement de la sorte : travaux EU pour nous et travaux d'AEP pour les communes par exemple.
On ne fait pas de lot mais des "parties", avec en partie 1 les travaux qui nous concernent et en partie 2 les travaux qui concernent la commune.
Ainsi chacune signe son marché (avec la même entreprise, c'est l'intérêt du groupement) et c'est plus simple pour la répartition du paiement.

On doit bien en faire 10 par an sans aucun souci de ce côté-là.

[huetes]

Donc, admettons que je parte sur deux parties soit une partie par membre. Ma consultation sera donc composée d'un CCTP commun, d'un CCAP commun et d'un AE par membre, c'est ca?

[the blonde]

Donc, admettons que je parte sur deux parties soit une partie par membre. Ma consultation sera donc composée d'un CCTP commun, d'un CCAP commun et d'un AE par membre, c'est ca?

C'est ça puisque votre convention constitutive le prévoit ainsi.

[huetes]

Le doute est levé.... merci!!!

[Lolila]

+ 1
vous aurez aussi sûrement un BPU par membre

[huetes]

+ 1
vous aurez aussi sûrement un BPU par membre

Non, justement je n'ai qu'un CCTP et un BPU commun. Aucune répartition par partie ou par membre.

[the blonde]

Non, justement je n'ai qu'un CCTP et un BPU commun. Aucune répartition par partie ou par membre.

mais comment alors vous allez vérifier la part financière de chaque acte d'engagement? Le BPU ne distingue pas la partie revenant à chacun? J'avais un BPU commun, mais avec une partie pour chacun des membres du groupement. Je pense que c'est vraiment le point à vérifier.

[huetes]

mais comment alors vous allez vérifier la part financière de chaque acte d'engagement? Le BPU ne distingue pas la partie revenant à chacun? J'avais un BPU commun, mais avec une partie pour chacun des membres du groupement. Je pense que c'est vraiment le point à vérifier.

Le DQE donne un récapitulatif de chaque domaine (total assainissement, total voiries etc...).

Je pense que je peux m'en sortir avec ca.

[the blonde]

Le DQE donne un récapitulatif de chaque domaine (total assainissement, total voiries etc...).

Je pense que je peux m'en sortir avec ca.

Ok alors, si tu penses pouvoir répartir les travaux; nul souci

[huetes]

J'ai un tableau dans le CCTP qui précise ce qui releve de chaque membre et de ce qui est hors marché.

Je vais revoir avec notre MOE pour qu'il me produise un récap financier des travaux par membre... ce sera plus simple et moins prise de tête... 

Merci 

[Lolila]

même si vous avez un BPU commun, le mieux est de faire un DQE pour chaque membre histoire d'y voir clair (surtout si le montant du DQE est reporté dans l'acte d'engagement)

[huetes]

Merci pour ces précisions!!!

Autre question: comment se passe l'execution puisque chaque membre est censé executer son propre marché (alors que les travaux ne sont qu'une unique opération)?
Si le marché comporte deux AE, deux notif pour une execution "unique", c'est le MOE qui gere l'execution pour le compte du groupement?

[the blonde]

Après tout dépend de la rédaction de la convention. Nous avions créé un organe spécifique par un article relatif à la création d'un comité technique à la charge du coordonnateur... Dans les faits, même s'il s'agissait d'une opération de travaux unique, les deux membres disposant de budget propre, etc. avaient fait le choix de l'exécution propre, mais ce sont les services de notre commune qui se chargeaient d'être le maitre d'oeuvre sur le chantier. Installation de chantier, planification et suivi des travaux, et donc si ce comité constatait des retards sur la partie de travaux de l'autre, en comité (dans la réalité, il allait boire le café chez l'autre membre du groupement) ils échangeaient et l'autre faisait un courrier avec menace éventuelle d'application des pénalités...