Help - Urgent - Offre variante incomplete - Offres contradictoires - Rejet ou pa

[bianca]

Bonjour,
Dans le cadre d'une consultation pour la passation d'un marché de fourniture et de maintenance d'un équipement "lourd" avec une partie à bons de commande pour la maintenance évolutive, le RC prévoyait la possibilité de présenter des variantes en ce qui concerne les éléments techniques à l'exception de certains points précis et sans possibilité de faire des variantes pour les clauses administratives. Par ailleurs, il était possible de ne pas présenter d'offre de base.
Au titre de l'offre, pour chaque offre présentée, les candidats devaient produire :
- 1 AE
- 1 DPGF
- 1 BPU
- diverses pièces pour composer l'offre technique.
Une seule société a répondu. Elle a remis un pli électronique. Elle a fait deux offres variantes. Les variantes ne portent pas sur les points techniques non autorisés. Jusqu'à la, tout est ok au vu du RC.
Cependant, si la société a bien remis 1 AE + 1 DPGF pour chaque offre, en revanche, elle n'a fourni qu'un BPU et qu'un jeu des pièces techniques.
En gardant d'un peu plus près ces pièces techniques, on peut voir que les 2 offres variantes se distinguent par le fait que l'offre variante 2 par rapport à l'offre  variante 1 comporte 1 élément technique supplémentaire permettant d'améliorer les performances de l'équipement. Ainsi, dans les pièces techniques, le candidat propose une solution technique qui correspond à l'offre variante 1 et propose en "option" (j'en conviens le terme qu'il a utilisé n'est pas le plus approprié) cet élément technique supplémentaire en indiquant que la solution qui correspond à l'offre variante 1 + l'élément technique supplémentaire = offre variante 2.
Pour ce qui est du BPU, il n'y a rien d'indiquer dessus permettant de considérer qu'il correspond à l'offre variante 1 ou à l'offre variante 2. Toutefois, il a produit un autre document qu'il a appelé offre financière dans lequel il a rééindiqué les prix du BPU en disant qu'il étaient valables aussi bien pour l'offre  variante 1 et l'offre variante 2.
Enfin, cet autre document appelé "offre financière" comporte ses conditions générales de vente qui apparaissent parfois contraire à notre CCAP. Ce qui fait que son offre est contradictoire par rapport à l'engagement qu'il a pris à l'AE notamment de respecter le CCAP.

Du coup, (même si je leur ai proposé en premier lieu de déclarer infructueux la procédure et de relancer en mettant en avant les failles du dossier (à mon avis, mais peut être suis-je trop "rigide"), mes décideurs ne veulent pas entendre parler de la relance de la procédure sinon ils perdent un pourcentage non négligeable de la subvention pour ce projet... ),
je pensais faire une demande de précisions pour le 1er point (2 offres variantes mais pas toutes les pièces produites demandées pour chacune)
- soit en réindiquant au candidat que d'un point de vue formel, l'ensemble des pièces demandées devait être produit pour chaque offre et qu'au vu de la manière dont il a formulée son offre technique, lui part qu'iil semble que seule est complète l'offre  variante 1 et lui faire confirmer que le BPU fourni l'est pour cette offre.
S'il me dit oui, je garde l'offre variante 1 et je rejette l'offre variante 2.
S'il me dit non, là je suis un peu coincée.
- soit en faisant confirmer au candidat que le BPU fourni et le jeu de pièces techniques fourni sont valables pour les 2 offres variantes.
Je ne rejette rien. Je les notes et je les classes et on prend la meilleure.
Pour le 2nd point, je pensais :
- soit également faire une demande de précisions en lui expliquant que ses offres sont contradictoires et de confirmer son engagement à respecter les clauses du CCAP tel qu'il figure à l'AE.
S'il me dit oui, ça roule.
S'il me dit non, là je suis coincée aussi.
- soit considérer que dans la mesure où  en signant l'AE il s'est engagé conformément aux clauses et stipulations du DCE, que l'AE ainsi que le CCAP primeront sur le CCAP vu la rédaction de ma clause sur les pièces constituTIves du CCAPet que dans ce dernier j'ai également indiquée que toute clause de l'offre qui serait contraire au DCE est réputée non écrite, ses conditions générales ne valent rien.

Qu'en pensez-vous ?
Merci beaucoup par avance de votre aide.
Bien cordialement,
Bianca

[Lolila]

Vous êtes en appel d'offres je suppose ?

- soit en faisant confirmer au candidat que le BPU fourni et le jeu de pièces techniques fourni sont valables pour les 2 offres variantes.
Je ne rejette rien. Je les notes et je les classes et on prend la meilleure.

C'est ce que je ferais

Pour le 2nd point, je pensais :
- soit également faire une demande de précisions en lui expliquant que ses offres sont contradictoires et de confirmer son engagement à respecter les clauses du CCAP tel qu'il figure à l'AE.

c'est ce que je ferais aussi
Formulez la question de telle manière qu'il vous dise oui, en rappelant que sinon son offre sera irrégulière

[bianca]

Merci Lolila