marché à bons de commande, reconduction, caractéristiques inchangées?

[the blonde]

Help, j'ai mon neurone qui ne capte rien ce matin...
Je m'explique, j'ai un marché de service, à bons de commandes, dont on ne connait pas les prestations qui seront exécutées (bon j'avoue, on m'oblige à passer un marché de MOE à bons de commandes.) Mon souci, c'est que mon interprétation des articles 16 et 77 m'oblige à tenir compte pour la reconduction de prestations similaires et ou de montant... Or si la première année, je paye 100 000, l'année suivante, 30 000€ les caractéristiques vont être changées.
On a un assistant Maitre d'ouvrage qui me fait tourner en bourrique... Il tient à une recondution. Parce que je lui ai dit que c'était soit une année sans reconduction, soit un marché pluriannuel. c'est un marché de MOE, on peut arreter à l'issue de n'importe quelle phase. Je ne sais plus quoi lui dire...
Aidez moi s'il vous plait...

[Raspoutine]

Comment peut-on passer un  marché de MOE à bon de commande ?
S'agit-il de MOE bâtiment ou infra ?

[the blonde]

Comment peut-on passer un  marché de MOE à bon de commande ?
S'agit-il de MOE bâtiment ou infra ?

bâtiment bien sur... je suis désespérée

[the blonde]

Je fais remonter mon post... Toujours pas d'avis? 

[Michel]

si la première année, je paye 100 000, l'année suivante, 30 000€ les caractéristiques vont être changées.

Non, le marché décrit des unités d'oeuvre et le prix de chaque U.O. dans un BPU.
Lors d'un renouvellement, le BPU ne variera pas d'un pouce
seul l'addition des U.O. consommées générera une facture (ou un total de factures) différent.
De la même manière que EDF ou le Téléphone dont les factures ne sont pas toutes identiques (sur le total)  de l'une à l'autre !
Les P.U. reste constant (à la clause de révision des prix près).

[the blonde]

Non, le marché décrit des unités d'oeuvre et le prix de chaque U.O. dans un BPU.
Lors d'un renouvellement, le BPU ne variera pas d'un pouce
seul l'addition des U.O. consommées générera une facture (ou un total de factures) différent.
De la même manière que EDF ou le Téléphone dont les factures ne sont pas toutes identiques (sur le total)  de l'une à l'autre ! Oui, mais dans ce cas là tu as un mini voire un maxi annuel.  Les P.U. reste constant (à la clause de révision des prix près).

et bien ça devrait le faire, car là j'ai pas de bordereau de prix, seulement des pourcentages en fonction de tranches de montant de travaux...  et je vous dis pas la répartition inexistante en cas de co traitance... Ne tirez pas sur moi, je voulais pas faire ce marché de MOE, seulement j'ai pas eu le choix...  Et lorsque vous avez un AMO qui dit que le montant sera de 200 000€ maxi, mais qu'il est d'un an reconductible 3 fois, pour moi ça fait 800 000€ et pas de MAPA. Sinon, c'est 50 000 annuel... ou c'est un marché de 4 ans avec un maxi de 200 000€

[iphigénie]

et bien ça devrait le faire, car là j'ai pas de bordereau de prix, seulement des pourcentages en fonction de tranches de montant de travaux...  et je vous dis pas la répartition inexistante en cas de co traitance... Ne tirez pas sur moi, je voulais pas faire ce marché de MOE, seulement j'ai pas eu le choix...  Et lorsque vous avez un AMO qui dit que le montant sera de 200 000€ maxi, mais qu'il est d'un an reconductible 3 fois, pour moi ça fait 800 000€ et pas de MAPA. Sinon, c'est 50 000 annuel... ou c'est un marché de 4 ans avec un maxi de 200 000€

Mais le pourcentage doit être déterminé - entre autres - en fonction de la complexité des travaux, des contraintes etc... seul, il ne veut rien dire...

pourquoi ne pas tenter un bpu avec des prix en fonction des éléments de mission ? (c'est à peine mieux en fait...)

[the blonde]

Mais le pourcentage doit être déterminé - entre autres - en fonction de la complexité des travaux, des contraintes etc... seul, il ne veut rien dire...

pourquoi ne pas tenter un bpu avec des prix en fonction des éléments de mission ? (c'est à peine mieux en fait...)

et bien ça ne sert à rien de lutter contre ma hiérarchie. C'est un marché de MOE sans caractéristiques de l'ouvrage, montant de l'opération, taux de complexité, seuil de tolérance... Etc  et bien sur un prix provisoire... La jurisprudence Speedy ( tu es mon héros) forfait définitif n'entre donc pas en ligne de compte...

[speedy]

 :-[eh ben te voilà dans de beaux draps ......     

[TpF]

Bjour,

Je proposerais un accord cadre mono attributaire

[the blonde]

Bjour,

Je proposerais un accord cadre mono attributaire

Tpf, ici la juriste a le droit de ne rien proposer, juste de s'exécuter... Ma DGS m'a dit, face à mon analyse juridique qui n'allait pas dans son sens: Enfin The blonde, d'autres CT passent ce type de marché... Imparable non?!
et que dire qu'un un AMO ne comprend même pas la reconduction d'un marché à bon de commande?!

[raffalli2]

D'autres collectivités se plantent voire ne respectent pas le code je lui repondrai