computation des seuils

[sophia]

Bonjour,

Petite question : d'ici la fin de l'année j'ai deux marché de MOE a lancer : un marché de MOE  pour l'aménagement d'une aire de jeux (estimation 20 000 €) et un marché de MOE (estimation 300 000 €). Dois-je computer les 2 marchés pour déterminer la procédure applicable?

Cordialement

[speedy]

Bonjour,

Petite question : d'ici la fin de l'année j'ai deux marché de MOE a lancer : un marché de MOE  pour l'aménagement d'une aire de jeux (estimation 20 000 €) et un marché de MOE  concernant ? (estimation 300 000 €). Dois-je computer les 2 marchés pour déterminer la procédure applicable?

Cordialement

à priori chaque objet est différent avec un programme différent ......

[sophia]

Effectivement les 2 MOE portent sur des projets différents.

Mais dans le cadre d'une nomenclature ne devrais-je pas computer tous les marchés de MOE passés sur une année même s'ils n'ont pas le même objet?

Cordialement

[iphigénie]

Je ne pratique pas de la sorte, à la limite, on dira que je raisonne plutôt en unité fonctionnelle pour les projets.

[raffalli2]

jai eu une formation, sur les PI, l'avocat conseillait de raisonner en UF.

attention par contre si vous ne faites pas avec le MOE l'opc cela revient a devoir faire un AO pour 30 000€...

[max]

jai eu une formation, sur les PI, l'avocat conseillait de raisonner en UF.

attention par contre si vous ne faites pas avec le MOE l'opc cela revient a devoir faire un AO pour 30 000€...

vous computez aussi avec le SPS, le CT éventuellement le CSSI?

[raffalli2]

si on raisonne en UF, oui.

[R.J]

Loin d'être certain qu'il soit nécessaire de réfléchir en terme d'UF pour isoler un marché de MOe ...

La notion d'homogénéité suffit.

[max]

http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-56136QE.htm

Pour ma part je ne compute pas les différentes PI entre elles (programmiste, MOE, géotechnique, SPS, CT...) chacun découle d'un métier différent certains concourent directement à l'ouvrage d'autre pas.

Après tout depend de votre nomenclature interne