Entreprise en nom personnel

[Macaron vanille]

Bonjour,

Si une entreprise est en nom personnel, vous êtes d'accord que de fait le candidat ne peut pas produire une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années puisqu'il est tout seul  ?

Donc meme sans ce doc sa candidature est conforme

Merci

[claude pomero]

Bonjour,

Si une entreprise est en nom personnel, vous êtes d'accord que de fait le candidat ne peut pas produire une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années puisqu'il est tout seul  ?

Donc meme sans ce doc sa candidature est conforme

Merci

Non, une entreprise en nom personnel peut avoir beaucoup de collaborateurs...
Ce statut est celui de presque toutes les professions libérales, comme architecte ou comptable, par exemple.

Ceci étant, il est vrai que le cas général est que les collaborateurs sont en général peu nombreux

[huetes]

Et quelle est la pratique concernant les bilans ou extraits et le kbis? Quels sont les documents considérés comme "équivalent" ? Sont-ils dispensés de fournir ces types de documents?